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BESSAN - Séance publique du conseil municipal de Bessan ce mercredi 5 avril, à 18h30, en mairie

La prochaine séance publique du conseil municipal de la ville de Bessan se tiendra…

La prochaine séance publique du conseil municipal de la ville de Bessan se tiendra ce mercredi 5 avril 2017, à 18h30, en mairie.

L’ordre du jour sera le suivant : état des acquisitions et des cessions de l’année 2016 ; adoption des comptes administratifs et de gestion des différents budgets ; mise à jour légale des indemnités des élus ; aide exceptionnelle à l’organisation de la ronde européennes des totems ; conventions d’objectifs avec les associations et adoption des subventions associatives 2017 ; subvention au centre communal d’action sociale ; vote des taux des taxes fiscales et du budget primitif 2017 ; demande de subventions à la caisse d’allocations familiales dans le cadre de la création de locaux périscolaires (nouvelle école) ; demande de subvention pour la mise en accessibilité et l’aménagement du centre de loisirs Emile Lognos ; création d’un groupement de commandes pour les marchés d’assurance et de télécommunications ; vente d’une parcelle au lieu-dit Pioch de Rouïre ; acquisition de parcelles route d’Agde ; jumelage avec la commune de Bessans en Savoie.

ORDRE DU JOUR 

Finances

1. Etat des acquisitions et des cessions de l'exercice 2016

2. Compte administratif du Budget Principal 2016

3. Compte de gestion du Budget Principal 2016

4. Compte administratif du Budget de l'Eau 2016

5. Compte de gestion du Budget de l'Eau 2016

6. Compte administratif de l'Assainissement 2016

7. Compte de gestion du Budget de l'Assainissement 

8. Compte administratif du Budget du Lotissement Communal 2016

9. Compte de gestion du Budget du Lotissement Communal 2016

10. Compte administratif du Budget du Parking de la Liberté 2016

11. Compte de gestion du Budget du Parking de la Liberté 2016

12. Indemnités des élus – Mise à jour 

13. Aide exceptionnelle à l'organisation de la Ronde des Géants et Totems Européens 

14. Convention d'objectifs avec le Comité des Fêtes

15. Convention d'objectifs avec l'association ” Les Petits Baskets “

16. Subventions aux associations

17. Subvention au CCAS

18. Vote des taux des taxes fiscales

19. Affectation des résultats du budget principal 2016

20. Transferts des résultats des budgets annexes de l'eau et de l'assainissement 2016

21. Affectation des résultats du budget de parking de la Liberté 2016

22. Vote du budget principal 2017

23. Vote du budget du parking de la Liberté 2017

24. Création de locaux périscolaires : demande de subvention auprès  de la CAF

25. Accessibilité et aménagement du centre de loisir Emile Lognos : demande de subvention auprès de la CAF

26. Création d'un groupement de commande avec le CCAS pour les marchés assurances 

27. Création d'un Groupement de commande avec CCAS pour les services de télécommunications

Urbanisme et Patrimoine 

28. Vente de la parcelle AL.313-Lieu-dit Pioche de Rouire 

29. Acquisition de deux parcelles route d'Agde

Personnel

30. Taux avancements de grades 2017

31. Modification du tableau des effectifs au 15 avril 2017

Divers 

32. Jumelage entre les communes de Bessans en Savoie et la commune de Bessan 

Information du conseil 

– Décisions prises au titre des délégations du Maire :

Marchés publics

Vente de concession cimetière

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