BEZIERS - SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 26 janvier 2016 à 18h

SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance du prochain Conseil Municipal aura lieu le :

Mardi 26 janvier 2016 à 18h00 Salle du Conseil Municipal, à l'Hôtel de Ville

Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 janvier 2016

APPEL
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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 15 décembre 2015 

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COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE
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COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE
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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

1 – Approbation du rapport 2015 de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLETC) de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée – Montant de l'attribution de compensation.
2 – ZAC de la Courondelle – Demande de garantie d'emprunt de la SEBLI .
3 – Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O. détenue par la Commune, à la Commune de Saint- Genies de Fontedit
4 – Reprise de concessions du cimetière vieux par la Ville suite à la procédure de déshérence – Avenant au catalogue des tarifs

ADMINISTRATION GENERALE

5 – Aménagement urbain – Voeux portant rééquilibrage de l'offre commerciale.
6 – Indemnisation des dommages de travaux publics – Création d'une commission d'indemnisation à l'amiable.

AFFAIRES CULTURELLES

7 – Festival « Le Mars des Auteurs » – Convention Commune de Béziers / Théâtre d'Auteurs en Languedoc Roussillon.
8 – Voyage à Heilbronn du 18 au 24 avril 2016 d'élèves du Conservatoire Béziers Méditerranée – Modalités d'organisation – Partenariat ville de Béziers / Conservatoire Béziers Méditerranée.
9 – Convention Commune de Béziers / Association Ecole Taurine Béziers Méditerranée.

AFFAIRES JURIDIQUES

10 – Élagage des arbres surplombant le domaine public et maintien en état de propreté des trottoirs

AFFAIRES SCOLAIRES

11 – Convention de mise à disposition d'une salle de l'Ecole Pellisson en faveur de l'Association 'Point d'Appui'

AFFAIRES SOCIALES

12 – Partenariat Médiathèque André Malraux et Établissements d'accueil de jeunes Enfants du service Petite Enfance de la Ville

AFFAIRES SPORTIVES

13 – Convention Commune de Béziers, Conseil Départemental et Collège de la Dullague pour la location, par la Commune, du gymnase.
14 – Convention Commune de Béziers – Association Béziers Sport Canin
15 – Convention tri-partite Inspection académique de l'Hérault – Comité Départemental USEP 34 – Commune de Béziers, pour l'organisation de rencontres sportives scolaires

AMENAGEMENT URBAIN

16 – Approbation de la modification simplifiée du PLU Secteur Esplanade Rosa Park

ENVIRONNEMENT

17 – Présentation du rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable pour l'année 2015
18 – Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau à Béziers – année 2014

PERSONNEL

19 – Mesures en faveur de l'emploi
20 – Création d'un adulte-relais
21 – Renouvellement d'un adulte-relais
22 – Remboursement des frais de déplacement du personnel chargé de la prospection de Béziers Congrès

TRAVAUX INFRASTRUCTURE

23 – Digue de la Plaine Saint Pierre – Travaux de réparation – Recouvrement auprès de l'ASA de la Plaine Saint Pierre.