CONSEIL COMMUNAUTAIRE du LUNDI 17 NOVEMBRE 2014 à SAINT-PONS DE MAUCHIENS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 17 NOVEMBRE 2014 à 18 heures

à SAINT-PONS DE MAUCHIENS – Salle des rencontres

ORDRE DU JOUR

• N°1. CONSEIL COMMUNAUTAIRE: installation de madame Claire LEVACHER en qualité de Conseillère communautaire

POLE PROJETS

• Politique des Métiers d’art
   
• N°2. ACQUISITION D’UN LOCAL AU 2 PLACE MOLIERE A AGDE, APPARTENANT A LA SCI SAGO, AU PRIX DE 80 000 €, SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION LD, N°70 :
• N°3. ACQUISITION D’UN LOCAL AU 18 AVENUE VICTOR HUGO A AGDE, APPARTENANT AUX CONSORTS GENIEYS, AU PRIX DE 168 000 €, SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION HK, N°49
   
• Développement économique
   
• N°4.SOUTIEN A LA CREATION D’ENTREPRISE ET A L’ENTREPRENEURIAT – PRIX DE LA TRES PETITE ENTREPRISE 12ème EDITION : convention de partenariat avec la Chambre de Commerce & d’Industrie de Montpellier
   
• Planification, agriculture & prospective
   
• N°5. CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’HERAULT ET LA CAHM : échange d’information et de donnée, mutualisation des moyens et mise en place de projets d’intérêt général des activités agricoles
• N°6. HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : attribution de la parcelle cadastrée section A, n° 1874 à monsieur Arnaud CLAVERIE dans le cadre d’un bail à construction
• N°7. POURSUITE PROJET AGROPASTORALISME CASTELNAU DE GUERS – PEZENAS – MONTAGNAC – FLORENSAC – ANIMATION FONCIERE COMPLEMENTAIRE : lancement de la consultation et demandes de subventions
• N°8. PARTICIPATION A L'ELABORATION DU PROGRAMME AGRO-ENVIRONNEMENTAL ET CLIMATIQUE « HERAULT- DOMITIA »
   
• Environnement
   
• N°9. PARTICIPATION A L'ELABORATION DU PROJET AGRO-EVIRONNEMENTAL ET CLIMATIQUE « BASSIN DE L’ORB » ET A SON ANIMATION POUR LES ENJEUX « BIODIVERSITE »
• N°10. DIGUES D'INTERET COMMUNAUTAIRE – DISPOSITIF DE SUIVI DE L’ETAT DES OUVRAGES : lancement d'un marché à bon de commande
• N°11. CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ELABORATION DU DOCUMENT D’OBJECTIFS DU SITE NATURA 2000 « PLAINE DE VILLEVEYRAC-MONTAGNAC »
• Ordre du Jour – Conseil communautaire du 17-11-2014 1/3
   
• Habitat
   
• N°12. CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DES AIDES A LA PIERRE 2010-2015 : approbation de l’avenant de fin de gestion de l’année 2014 et de l’avenant à la convention de gestion avec l'Anah
• N°13. GARANTIE D’EMPRUNTS DES OPERATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX EN VEFA SUITE A LA MODIFICATION DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL
•  PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX :
• N°14. GARANTIE D'EMPRUNT DU PROGRAMME DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « L'AUTEUR » (VEFA) A AGDE
• REALISE PAR DOMICIL
• N°15. GARANTIE D’EMPRUNT DU PROGRAMME DE 25 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX «LES TERRES DOMITIENNES » A PINET REALISE PAR FDI HABITAT

POLE FONCTIONNEMENT

• Finances et optimisation budgétaire
   
• N°16.BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM – EXERCICE 2014 : Décision Modificative n° 3
• N°17.BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA CAPUCIERE» A BESSAN – EXERCICE 2014 : DECISION MODIFICATIVE N° 1
• N°18.BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LES CLAIRETTES » A ADISSAN – EXERCICE 2014 : Décision Modificative n° 1
• N°19.BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LE PARC TECHNOLOGIQUE » A SAINT-THIBERY – EXERCICE 2014 : Décision Modificative n° 1
• N°20. DUREES D’AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS VERSEES ET DES SUBVENTIONS OU FONDS TRANSFERABLES REÇUS
• N°21.REGIE MUNICIPALE DES ABATTOIRS DE PEZENAS : participation financière de la CAHM à hauteur de 40 000 € (subvention de fonctionnement) – équilibre des comptes
• N°22. ASSOCIAITON PRINTIVAL : 15ème Printival Boby Lapointe
• N°23. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SIG L.-R. : attribution de subvention

  Politique de la ville
   

• N°24. PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE GESTION DE L’AIRE D’ACCUEIL PERMANENTE DES GENS DU VOYAGE D’AGDE : choix du délégataire et approbation du contrat de délégation
• N°25.  ACTIONS DE PREVENTION A L’EGARD DE LA JEUNESSE AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LE CADRE DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE : attribution de financement auprès d’ASSO CONSEIL 34

• Commande publique
   
• N°26. ELECTION D’UN MEMBRE (1 TITULAIRE ET 1 SUPPLEANT) DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE – CCAS – CAISSE DES ECOLES – CAHM – OFFICE DU TOURISME D’AGDE – SODEAL POUR LA FOURNITURE DE GAZ ET D’ELECTRICITE
   
• Ressources humaines
   
• N°27. MEDECINE DU TRAVAIL : convention de gestion entre la ville d’Agde et la CAHM N°28. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION – COMPTE RENDU AU CONSEIL
• N°29. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE 