Conseil Municipal de VIAS Lundi 4 Novembre 2013 à 18h30

Prochaine séance du Conseil Municipal

 

  

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 4 Novembre 2013 à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes.

 

ORDRE DU JOUR :

 

1) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

2) Administration Générale :

2-a : Présentation du rapport d’activité 2012 de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée.

2-b : Personnel : Suppression des postes non pourvus au tableau des effectifs suite à la réunion du comité technique paritaire du 5 Septembre 2013.

2-c : Personnel : Modification du Tableau des effectifs du personnel communal.

 

3) Urbanisme :

3-a : Dénomination de voies : rue au droit de la Place du 11 novembre à Vias.

3-b : Alignement Rue Marthe Aulès : Acquisition à l’Euro symbolique par la Commune de la parcelle BY 521.

3-c : Vente d’une parcelle cadastrée Section BT n°385 lieu-dit le Gravenas.

3-d : Opération le Pixel : Constitution de servitudes de passage : En sous-sol de l’ancien ouvrage d’alimentation de l’ancien château d’eau de la Commune de Vias et en sous-sol des réseaux d’alimentation du Château d’eau de la Commune de Vias.

 

4) Finances :

4-a : Décision modificative n°2 – service des eaux. 4-b : Décision modificative n°3 – service de l’assainissement.

4-c : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à la réalisation de travaux routiers sur la Route Départementale n°912.

4-d : Convention d’entretien route départementale n° 912 

4-e : Admission en non valeur – Commune

4-f : Demande de subventions pour la rénovation de l’Harmonium.

 

5) Tourisme :

5-a : Approbation du dossier de demande de classement de l’Office de Tourisme et de son classement en catégorie 2.

5-b : Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées : Nomination d’un nouveau membre.

 

       6) Avis du Conseil Municipal :

6-a : Transfert automatique de la compétence relative à la réalisation des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU), documents d’urbanisme ou carte communale aux Communautés d’Agglomération et de Communes.