Efacs : Une Université du droit des affaires en novembre
Au titre de son programme de formation continue pour les 4 derniers mois de l’année, l’Ecole des Avocats Centre Sud (Efacs) prévoit entre autres une Université du droit des affaires qui se tiendra à Londres et plusieurs journées thématiques.
En plus de ses très nombreuses sessions de formation continue (voir le site www.avocats-efacs.com), l’Ecole des Avocats Centre Sud (Efacs) organise du 7 au 11 novembre à Londres une Université du droit des affaires axée sur les usages et principes du droit des affaires et placée sous la direction scientifique de Pierre Mousseron, professeur à la Faculté de droit de Montpellier, directeur scientifique de l’Université.
Programme en 3 matinées
Les 3 sessions prévues au programme se dérouleront toutes de 8h à 13h.
Le vendredi 8 novembre, l’intervention de Pierre Mousseron aura pour thèmes l’impact des usages en droit commun des contrats, de la preuve et de la responsabilité ainsi que l’impact des principes généraux.
Lors de la matinée du 9 novembre, Philippe Grignon, maître de conférences à la Faculté de droit de Montpellier, mettra en avant la force des usages en droit des contrats spéciaux (sociétés, travail, distribution…) et la force des principes spéciaux (libre révocabilité des dirigeants, collégialité…).
Le dimanche 10 novembre, Lise Chatain, maître de conférences à la Faculté de droit de Montpellier, abordera la question du rôle des usages en matière fiscale au travers notamment de l’impact des usages en matière d’évaluation (fonds de commerce, droits sociaux…) ou d’acte anormal de gestion. Autre sujet traité par Lise Chatain : le rôle des principes en matière fiscale.
Des journées thématiques très diverses
Des journées thématiques sont prévues par l’Efacs au cours des derniers mois de l’année. En voici quelques-unes.
Une journée du droit des affaires aura lieu à Carcassonne le vendredi 13 septembre avec comme intervenants Pierre Mousseron, professeur à la Faculté de droit de Montpellier, et Philippe Grignon, maître de conférences à la Faculté de droit de Montpellier. Thème : nouveautés législatives, jurisprudentielles et professionnelles de l’année écoulée dans les matières de droit des contrats et des usages.
La 3e journée de la construction se tiendra à Clermont-Ferrand le vendredi 20 septembre avec notamment comme intervenant Christian Toulza, président de chambre honoraire à la cour d’appel de Montpellier.
Une journée du droit fiscal est prévue à Montpellier le vendredi 29 novembre avec notamment comme intervenant Me Régis Serpentier, avocat au barreau de Montpellier. L’objectif est de dresser le panorama de la jurisprudence fiscale.
Une journée européenne sera organisée à Montpellier le vendredi 29 novembre avec comme intervenants Me Jean-Paul Hordies, avocat aux barreaux de Paris et de Bruxelles, et Me Mathieu Rouillard, avocat au barreau des Pyrénées-Orientales.
