FRONTIGNAN - CONSEIL MUNICIPAL le mardi 15 novembre 2016 à 18h30

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au

Conseil municipal

Mardi 15 novembre 2016, à 18h30

Salle François-Bouvier-Donnat, La Peyrade

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 15 points sont à l’ordre du jour :

1. Tourisme / économie | Autorisation de déposer une déclaration préalable relative à la création d’un parking étape pour l’accueil des camping-cars.

2. Administration générale | Classement de voies dans le domaine public routier communal.

3. Aménagement-urbanisme | Déclassement des parcelles communales d’assise de la résidence HLM Joliot-Curie – rue des collines.

4. Aménagement-urbanisme | Acquisition amiable de la parcelle CK n°962 pour l’aménagement du boulevard des Républicains espagnols, voie de liaison entre l’éco quartier des Pielles et le quartier du Barnier.

5. Aménagement-urbanisme | Acquisition du bâti élevé sur la parcelle communale cadastrée DR n°25 – rue du stade.

6. Aménagement-urbanisme | Cession de la parcelle CI N°371 aux riverains – rue du soufre – impasse James Watt.

7. Aménagement-urbanisme | Avis du conseil municipal sur le rapport d’activité de la SEM SA ELIT.

8. Culture-jumelage | Signature d’une convention financière dans le cadre du programme « «Erasmus+ » à intervenir avec l’agence jeunesse et sport.

9. Ressources humaines | Convention d’adhésion au service prévention-pôle médecine préventive du centre de gestion de l’Hérault.

10.Ressources humaines | Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

11.Ressources humaines | Chèques cadeaux pour le Noël des enfants des agents de la Ville.

12.Coopération intercommunale | Avenant n°1 à la convention de maitrise d’ouvrage déléguée concernant les travaux de mise en accessibilité des points d’arrêts du réseau Thau agglo.

13.Coopération intercommunale | Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’anticipation foncière avec l’établissement public foncier du Languedoc-Roussillon sur le site dit « des Hierles ».

14.Coopération intercommunale | Fusion de la communauté d’agglomération du bassin de Thau et de la communauté de communes du nord du bassin de Thau : Election des conseillers communautaires.

15.Questions diverses / Questions orales.