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SAUVIAN - AGGLO CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 17 NOVEMBRE 2016

CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 17 NOVEMBRE 2016Le Président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous…

CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 17 NOVEMBRE 2016

Le Président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous convie au prochain Conseil communautaire qui aura lieu :

Jeudi 17 novembre 2016 à 18h

Salle Polyvalente
2 Boulevard Charles de Gaulle
34410 Sauvian

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de ce Conseil.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2016

 Compte rendu des décisions du Président (Frédéric LACAS)

I – RESSOURCES ET MOYENS :

A – Affaires juridiques : (Christophe THOMAS)

  1. 1-  Avenant n°19 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport

    urbain de Béziers Méditerranée : modification du tracé de lignes

    B – Finances : (Robert GELY)

  2. 2-  Budget principal 2016 – Décision modificative n°7

    C – Moyens Généraux et des Systèmes d'Information : (Gérard ABELLA)

  3. 3-  Fourrière animale : avenant à la convention de stérilisation des chats errants de la

    Commune de Béziers

II – INNOVATION ECONOMIQUE ET SOCIALE :

A – Habitat et renouvellement urbain : (Robert MENARD)

  1. 4-  Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la requalification du quartier des mouettes et de la place du Languedoc à Valras Plage : fixation du montant définitif des travaux

  2. 5-  Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la requalification du coeur de ville à Sauvian- fixation du montant définitif des travaux

  3. 6-  Signature du contrat de mixité sociale tripartite Etat/ Commune de Villeneuve les Béziers/ communauté d'agglomération

  4. 7-  Validation d'un projet de logements locatifs sociaux, rue du Bananier (54 logements) à Béziers

    B – Développement des entreprises : (Alain BIOLA)

  5. 8-  Adoption de la convention d'utilisation cadre des infrastructures de communications électroniques de l'agglomération par des communes membres du réseau (réseau “la fibre du sud”)

9-  ZAC Mercorent – Convention de participation constructeur pour l'extension de l'usine de valorisation des ordures ménagères “Valorbi”

  1. 10-  ZAC de Mercorent : agrément à la SEBLI (VIATERRA) pour la cession du lot ZB n°96p

  2. 11-  Ouverture dominicale des magasins de détail

    C – Développement du Tourisme et de la Viticulture : (Guy COMBES)

  3. 12-  Tarifs des autorisations temporaires d'occupation du port de Valras-Plage

  4. 13-  Désignation des délégués à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'union des villes portuaires du Languedoc Roussillon

III – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : (Bernard AURIOL) A – Aménagement de l'Espace :

  1. 14-  Signature d'une convention de projet urbain partenarial pour la réalisation du renforcement du réseau d'eau potable pour la défense incendie, dans le cadre de l'opération d'aménagement ' les Jardins de Combe Libro ' à Lieuran les Béziers

    B – Cycle de l'Eau :

  2. 15-  Modification des statuts du syndicat mixte des vallées de l'Orb et du Libron (SMVOL)

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