SAUVIAN - AGGLO CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 17 NOVEMBRE 2016

CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 17 NOVEMBRE 2016

Le Président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous convie au prochain Conseil communautaire qui aura lieu :

Jeudi 17 novembre 2016 à 18h

Salle Polyvalente
2 Boulevard Charles de Gaulle
34410 Sauvian

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de ce Conseil.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2016

 Compte rendu des décisions du Président (Frédéric LACAS)

I – RESSOURCES ET MOYENS :

A – Affaires juridiques : (Christophe THOMAS)

1. 1-  Avenant n°19 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport

   urbain de Béziers Méditerranée : modification du tracé de lignes

   B – Finances : (Robert GELY)

2. 2-  Budget principal 2016 – Décision modificative n°7

   C – Moyens Généraux et des Systèmes d'Information : (Gérard ABELLA)

3. 3-  Fourrière animale : avenant à la convention de stérilisation des chats errants de la

   Commune de Béziers

II – INNOVATION ECONOMIQUE ET SOCIALE :

A – Habitat et renouvellement urbain : (Robert MENARD)

4. 4-  Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la requalification du quartier des mouettes et de la place du Languedoc à Valras Plage : fixation du montant définitif des travaux

5. 5-  Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la requalification du coeur de ville à Sauvian- fixation du montant définitif des travaux

6. 6-  Signature du contrat de mixité sociale tripartite Etat/ Commune de Villeneuve les Béziers/ communauté d'agglomération

7. 7-  Validation d'un projet de logements locatifs sociaux, rue du Bananier (54 logements) à Béziers

   B – Développement des entreprises : (Alain BIOLA)

8. 8-  Adoption de la convention d'utilisation cadre des infrastructures de communications électroniques de l'agglomération par des communes membres du réseau (réseau “la fibre du sud”)

9-  ZAC Mercorent – Convention de participation constructeur pour l'extension de l'usine de valorisation des ordures ménagères “Valorbi”

9. 10-  ZAC de Mercorent : agrément à la SEBLI (VIATERRA) pour la cession du lot ZB n°96p

10. 11-  Ouverture dominicale des magasins de détail

    C – Développement du Tourisme et de la Viticulture : (Guy COMBES)

11. 12-  Tarifs des autorisations temporaires d'occupation du port de Valras-Plage

12. 13-  Désignation des délégués à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'union des villes portuaires du Languedoc Roussillon

III – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : (Bernard AURIOL) A – Aménagement de l'Espace :

14. 14-  Signature d'une convention de projet urbain partenarial pour la réalisation du renforcement du réseau d'eau potable pour la défense incendie, dans le cadre de l'opération d'aménagement ' les Jardins de Combe Libro ' à Lieuran les Béziers

    B – Cycle de l'Eau :

15. 15-  Modification des statuts du syndicat mixte des vallées de l'Orb et du Libron (SMVOL)