SETE - CONSEIL MUNICIPAL - Ordre du jour le Lundi 16 janvier 2017 à 18h30

J'ai |’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal de la Ville de SETE qui se tiendra le lundi 16 janvier 2016, à 18 h 30, à la Salle Georges BRASSENS pour examiner les affaires portées au présent ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

– DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

– APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2016

– DECISIONS

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation, par le Conseil Municipal, d'une partie de ses attributions.

Rapporteur : M. le Maire

DOSSIERS SOUMIS A DELIBERATIONS

FINANCES 

1 – BUDGET VILLE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Rapporteur : Anne DE GRAVE

2 – BUDGET ANNEXE DE L'EAU – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Rapporteur : Jean-Claude GROS

3 – BUDGET ANNEXE DU PORT QUILLES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Rapporteur : Romain FERRARA

4 – BUDGETANNEXE DES POMPES FUNEBRES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Rapporteur : Jocelyne CASSNY

5 – BUDGET ANNEXE DE CREMATORIUM – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Rapporteur : Jocelyne CASSNY

6 – BUDGET ANNEXE DU CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Rapporteur : Gérard NAUDIN

7 – BUDGET ANNEXE DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Rapporteur : Gérard NAUDIN

TOURISME

8 – OFFICE DE TOURISME DE SETE – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Rapporteur : Anne DE GRAVE

FINANCES

9 – ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES

Rapporteur : Anne DE GRAVE

10 – FEDERATION REGIONALE DES MJC DU LANGUEDOC ROUSSILLON – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXERCICE 2017 – CONVENTION

Rapporteur : Hervé MERZ

DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR RECOURIR AUX INSTRUMENTS DE COUVERTURE

Rapporteur : Anne DE GRAVE