J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal de la Ville de SETE qui se tiendra le lundi 27 juin 2016, à 18 h 30, à la Salle Georges BRASSENS, pour examiner les affaires portées au présent ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MAI 2016
DECISIONS
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation par le Conseil Municipal, d'une partie de ses attributions.
Rapporteur : M. le Maire
DOSSIERS SOUMIS A DELIBERATIONS
FINANCES
1 – BUDGET VILLE 2016 – CREATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Rapporteur : Anne DE GRAVE
2 – BUDGET VILLE 2016 – MODIFICATION N°1 ET CLOTURE D4AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
Rapporteur : Anne DE GRAVE
3 – BUDGET VILLE 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
Rapporteur : Anne DE GRAVE
FINANCES
4 – BUDGET DU PORT DES QUILLES 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
Rapporteur : Romain FERRARA
5 BUDGET POMPES FUNEBRES 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
Rapporteur : Jocelyne CASSANY
FINANCES
6 – BUDGET CREMATORIUM 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
Rapporteur : Jocelyne CASSANY
7 – BUDGET DU CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
Rapporteur : Gérard NAUDIN
8 – BUDGET DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
9 BUDGET PARC AQUATECHNIQUE 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
Rapporteur : Céline DROUET – PAILHES
10 – BUDGET PARC AQUATECHNIQUE NORD 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
Rapporteur : Céline DROUET – PAILHES
11 – BUDGET VILLE 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Anne DE GRAVE
12 – BUDGET DU PORT DES QUILLES 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Romain FERRARA
13 – BUDGET POMPES FUNEBRES 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Jocelyne CASSANY
14 – BUDGET CREMATORIUM 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Jocelyne CASSANY
15 – BUDGET CENTRE DE FORMATION DES APPENTIS 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Gérard NAUDIN
16 – BUDGET CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Gérard NAUDIN
TOURISME
17 – OFFICE DE TOURISME – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015
Rapporteur : Marie DE LA FOREST
COMMERCE – ARTISANAT
18 – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – ACTUALISATION DES TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017
Rapporteur : Sébastien PACULL
POLITIQUE DE LA VILLE
19 – CONTRAT VILLE 2015-2020 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Rapporteur : Hervé MERZ
ACTION SOCIALE
20 – CHANTIER D'INSERTION – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION PASSERELLES CHANTIERS
Rapporteur : Hervé MERZ
21 – CENTRES SOCIAUX – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SETE A XIII – SEJOUR DE VACANCES A TOULOUSE – JUILLET 2016
Rapporteur : Conception CANDORE-PELIZZA
PERSONNEL
22 – MISE A DISPOSITION D'AGENTS AUPRES D'ORGANISMES DIVERS – CONVENTIONS
Rapporteur : Emile SUBITANI
SPORTS
23 – MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (ETAPS) – CONVENTIONS A PASSER AVEC L'EDUCATION NATIONALE
Rapporteur : Gérard CASTAN
INFORMATIQUE
24 – INSFRASTRUCTURES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE – CONVENTION SIGNEE AVEC HERAULT TELECOM – AVENANT N°1
SECURITE
25 – SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS – CONVENTION PASSEE AVEC L'ETAT – AVENANT N°1
Rapporteur : François COMMEINHES
MARCHES PUBLICS
26 – FOURNITURE ET LIVRAISON D'OUTILLAGE ET DE PETITE QUINCAILLERIE – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LES COMMUNES DE BALARUC LES BAINS, VIC LA GARDIOLE, MARSEILLAN, GIGEAN, LE CENTRE COMUNAL D'ACTION SOCIALE, SETE ET THAU AGGLO
Rapporteur : Hervé MERZ
27 – PAS D'AFFAIRE
Rapporteur :
SERVICES TECHNIQUES
28 – CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE PORTANT SUR LA RENOVATION ET LA GESTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC, LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET LES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES URBAINS – AVENANT N°7
Rapporteur : Emile ANFOSSO
29 – REMBOURSEMENT DES TRAVAUX DE VOIRIE LIES A LA MISE EN ACCESSIBILITE DE POINTS D'ARRET DU RESEAU T.A.T – PROGRAMMATION 2016 – CONVENTION FINANCIERE A SIGNER AVEC THAU AGGLO
Rapporteur : Sébastien PACULL
AMENAGEMENT URBAIN
30 – CONTRAT DE VILLE 2015-2020 – ANNEXE DU CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION DU BASSIN DE THAU – PROTOCOLE DE PREFIGURATION DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER PRIORITAIRE DE L'ILE DE THAU
Rapporteur : Emile ANFOSSO
URBANISME
31 – ARRET DU PROJET D'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SETE ET BILAN PROVISOIRE DE LA CONCERTATION
Rapporteur : François COMMEINHES
32 – ANCIEN CENTRE DE SECOURS REALISATION D'UN BORNAGE CONTRADICTOIRE
Rapporteur : François COMMEINHES
GESTION DU PATRIMOINE
33 – CESSION D'UN DELAISSE DE PARCELLE BL 478 POUR REGULARISATION AU PROFIT DE MME MARCHAL LOTISSEMENT LES REFLETS DE SETE
Rapporteur : François COMMEINHES
34 – CESSION DES DEUX DELAISSES BL 589 ET 590 AU PROFIT DE MME ET M.GRISTI – LOTISSEMENT LES REFLETS DE SETE
35 – CESSION DE LA PARCELLE AN 452 IMPASSE DU SOURAS HAUT A MME ET M. HEINRICH
Rapporteur : Emile ANFOSSO
36 – ACQUISITION DE LA PORTION DE VOIRIE DE LA PARCELLE AX 209 AU CHEMIN DE LA CROIX DE MARCENAC
Rapporteur : Emile ANFOSSO
FINANCES
37 – BUDGET EAU 2016 – CREATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT – RUE CHAVASSE ET GAMBARD
Rapporteur : Antoine DE RINALDO
38 – BUDGET EAU 2016 – MODIFICATION N°1 D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
Rapporteur : Antoine DE RINALDO
39 – BUDGET EAU 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
Rapporteur : Antoine DE RINALDO
40 – BUDGET EAU 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Antoine DE RINALDO
