SETE - CONSEIL MUNICIPAL - Ordre du jour le Lundi 27 juin 2016 à 18h30

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal de…

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal de la Ville de SETE qui se tiendra le lundi 27 juin 2016, à 18 h 30, à la Salle Georges BRASSENS, pour examiner les affaires portées au présent ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 MAI 2016

DECISIONS

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation par le Conseil Municipal, d'une partie de ses attributions.

Rapporteur : M. le Maire

DOSSIERS SOUMIS A DELIBERATIONS

 

FINANCES

1 – BUDGET VILLE 2016 – CREATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

Rapporteur : Anne DE GRAVE

2 – BUDGET VILLE 2016 – MODIFICATION N°1 ET CLOTURE D4AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT

Rapporteur : Anne DE GRAVE

3 – BUDGET VILLE 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT

Rapporteur : Anne DE GRAVE

FINANCES

4 – BUDGET DU PORT DES QUILLES 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT 

Rapporteur : Romain FERRARA

5 BUDGET POMPES FUNEBRES 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

FINANCES

6 – BUDGET CREMATORIUM 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

7 – BUDGET DU CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT

Rapporteur : Gérard NAUDIN

8 – BUDGET DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT

9 BUDGET PARC AQUATECHNIQUE 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT

Rapporteur : Céline DROUET – PAILHES

10 – BUDGET PARC AQUATECHNIQUE NORD 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT

Rapporteur : Céline DROUET – PAILHES
 
11 – BUDGET VILLE 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
 
Rapporteur : Anne DE GRAVE
 
12 – BUDGET DU PORT DES QUILLES 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
 
Rapporteur : Romain FERRARA
 
13 – BUDGET POMPES FUNEBRES 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
 
Rapporteur : Jocelyne CASSANY
 
14 – BUDGET CREMATORIUM 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
 
Rapporteur : Jocelyne CASSANY
 
15 – BUDGET CENTRE DE FORMATION DES APPENTIS 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
 
Rapporteur : Gérard NAUDIN
 
16 – BUDGET CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
 
Rapporteur : Gérard NAUDIN
 
TOURISME
 
17 – OFFICE DE TOURISME – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015
 
Rapporteur : Marie DE LA FOREST
 
COMMERCE – ARTISANAT 
 
18 – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – ACTUALISATION DES TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017
 
Rapporteur : Sébastien PACULL
 
POLITIQUE DE LA VILLE
 
19 – CONTRAT VILLE 2015-2020 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 
 
Rapporteur : Hervé MERZ
 
ACTION SOCIALE
 
20 – CHANTIER D'INSERTION – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION PASSERELLES CHANTIERS
 
Rapporteur : Hervé MERZ
 
21 – CENTRES SOCIAUX – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SETE A XIII – SEJOUR DE VACANCES A TOULOUSE – JUILLET 2016
 
Rapporteur : Conception CANDORE-PELIZZA
 
PERSONNEL
 
22 – MISE A DISPOSITION D'AGENTS AUPRES D'ORGANISMES DIVERS – CONVENTIONS
 
Rapporteur : Emile SUBITANI
 
SPORTS
 
23 – MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (ETAPS) – CONVENTIONS A PASSER AVEC L'EDUCATION NATIONALE
 
Rapporteur : Gérard CASTAN
 
INFORMATIQUE
 
24 – INSFRASTRUCTURES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE – CONVENTION SIGNEE AVEC HERAULT TELECOM – AVENANT N°1
 
SECURITE
 
25 – SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS – CONVENTION PASSEE AVEC L'ETAT – AVENANT N°1
 
Rapporteur : François COMMEINHES 
 
MARCHES PUBLICS
 
26 – FOURNITURE ET LIVRAISON D'OUTILLAGE ET DE PETITE QUINCAILLERIE – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LES COMMUNES DE BALARUC LES BAINS, VIC LA GARDIOLE, MARSEILLAN, GIGEAN, LE CENTRE COMUNAL D'ACTION SOCIALE, SETE ET THAU AGGLO
 
Rapporteur : Hervé MERZ
 
27 – PAS D'AFFAIRE
 
Rapporteur :
 
SERVICES TECHNIQUES
 
28 – CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE PORTANT SUR LA RENOVATION ET LA GESTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC, LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET LES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES URBAINS – AVENANT N°7
 
Rapporteur : Emile ANFOSSO
 
29 – REMBOURSEMENT DES TRAVAUX DE VOIRIE LIES A LA MISE EN ACCESSIBILITE DE POINTS D'ARRET DU RESEAU T.A.T – PROGRAMMATION 2016 – CONVENTION FINANCIERE A SIGNER AVEC THAU AGGLO
 
Rapporteur : Sébastien PACULL
 
AMENAGEMENT URBAIN 
 
30 – CONTRAT DE VILLE 2015-2020 – ANNEXE DU CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION DU BASSIN DE THAU – PROTOCOLE DE PREFIGURATION DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER PRIORITAIRE DE L'ILE DE THAU
 
Rapporteur : Emile ANFOSSO
 
URBANISME
 
31 – ARRET DU PROJET D'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SETE ET BILAN PROVISOIRE DE LA CONCERTATION
 
Rapporteur : François COMMEINHES 
 
32 – ANCIEN CENTRE DE SECOURS REALISATION D'UN BORNAGE CONTRADICTOIRE
 
Rapporteur : François COMMEINHES 
 
GESTION DU PATRIMOINE 
 
33 – CESSION D'UN DELAISSE DE PARCELLE BL 478 POUR REGULARISATION AU PROFIT DE MME MARCHAL LOTISSEMENT LES REFLETS DE SETE
 
Rapporteur : François COMMEINHES 
 
34 – CESSION DES DEUX DELAISSES BL 589 ET 590 AU PROFIT DE MME ET M.GRISTI – LOTISSEMENT LES REFLETS DE SETE
 
35 – CESSION DE LA PARCELLE AN 452 IMPASSE DU SOURAS HAUT A MME ET M. HEINRICH
 
Rapporteur : Emile ANFOSSO
 
36 – ACQUISITION DE LA  PORTION DE VOIRIE DE LA PARCELLE AX 209 AU CHEMIN DE LA CROIX DE MARCENAC
 
Rapporteur : Emile ANFOSSO
 

FINANCES 
 
37 – BUDGET EAU 2016 – CREATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT – RUE CHAVASSE ET GAMBARD
 
Rapporteur : Antoine DE RINALDO
 
38 – BUDGET EAU 2016 – MODIFICATION N°1 D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
 
Rapporteur : Antoine DE RINALDO
 
39 – BUDGET EAU 2015 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU COMPTE DE GESTION ET AFFECTATION DE RESULTAT
 
Rapporteur : Antoine DE RINALDO
 
40 – BUDGET EAU 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°1
 
Rapporteur : Antoine DE RINALDO
 
 
 
 
 

 
 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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