Hérault tribune : L'actu au quotidien dans tout l'Hérault

SETE - CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR le Lundi 28 novembre 2016 à 18h30

J'ai |’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal de…

J'ai |’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal de la Ville de SETE qui se tiendra le mercredi 26 octobre 2016, à 12 h 00, à la Salle Georges BRASSENS  pour examiner les affaires portées au présent ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

– DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

– APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2016

– DECISIONS

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation, par le Conseil Municipal, d’une partie de ses attributions.

Rapporteur : François COMMEINHES

DOSSIERS SOUMIS A DELIBERATIONS

ADMINISTRATION GENERALE

1 – RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Rapporteur : François COMMEINHES

FINANCES

2 – BUDGET 2017 – DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Rapporteur : Anne DE GRAVE 

3 – BUDGET VILLE 2016 – MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT

Rapporteur : Anne DE GRAVE

4 – BUDGET VILLE 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur : Anne DE GRAVE 

5 – BUDGET PORT DES QUILLES 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur : Romain FERRARA

6 – BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

7 – BUDGET VILLE 2016 – ADMISSION EN NON VALEUR

Rapporteur : Anne DE GRAVE

8 – BUDGET PORT DES QUILLES 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Romain FERRARA

9 – BUDGET POMPES FUNEBRES 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

10 – BUDGET CREMATORIUM 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

11 – BUDGET CFA 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Gérard NAUDIN

12 – BUDGET CFP 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Gérard NAUDIN

13 – ASSOCIATION SETOISE DES AMIS DE NEUBURG – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

INTERCOMMUNALITE

14 – RAPPORT D'ACTIVITE DE THAU AGGLO – EXERCICE 2015

Rapporteur : Antoine DE RINALDO

ADMINISTRATION GENERALE 

15 – COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – COMPOSITION 

Rapporteur : Hervé MERZ

16 – MODOFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 

Rapporteur : Hervé MERZ

17 – RESORPTION DE L'MPLOI PRECAIRE – DISPOSITIF DE DEPRECARISATION

Rapporteur : Hervé MERZ

18 – REGIE DES POMPES FUNEBRES RECRUTEMENT D'UN AGENT D'ACCUEIL

Rapporteur : Hervé MERZ

19 – DIRECTEURS D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – FIXATION DES MODALITES D'ATTRIBUTION DU REGIME INDEMNITAIRE 

Rapporteur : Hervé MERZ

20 – COLLABORATEURS NON TITULAIRES – TAUX DE VACATION 

Rapporteur : Hervé MERZ

21 – MISE A DISPOSITION D'AGENTS AUPRES DE THAU AGGLO

Rapporteur : Hervé MERZ

COMMERCE – ARTISANAT

22 – REPOS DOMINICAL – ANNEE 2017 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur : Rudy LLANOS

AFFAIRES CULTURELLES 

23 – PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN PROJET DE CREATION ARTISTIQUE – CONVENTION A SIGNER AVEC LE LYCEE CHARLLES ALLIES A PEZENAS 

Rapporteur : Catherine MARAVAL

SPORTS

24 – AMELIORATION DE L'ETAT DE SANTE DE LA POPULATION – SENSIBILISATION DES ELEVES SUR LA NUTRITION – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR L'AGENCE REGIONALE DE SANTE – CONVENTION 

Rapporteur : Blandine AUTHIE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

25 – RESTAURATION COLLECTIVE – PROLONGATION DU CONTRAT POUR MOTIF D'INTERET GENERAL DU 1ER AOUT 2017 AU 31 JUILLET 2018 – AVENANT N°4

Rapporteur : Corinne PARAIRE – AZAIS

ACTION SOCIALE 

26 – CENTRE SOCIAL – CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINACEMENT DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) VILLEFRANCHE 2016-2017 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE L'HERAULT

Rapporteur : Conception CANDORE-PELIZZA

27 – CENTRE SOCIAL – CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) GABINO 2016-2017 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE L'HERAULT

Rapporteur : Conception CANDORE-PELIZZA

AMENAGEMENT URBAIN 

28 – CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – LES POSIDONIES – 294 RUE DES OISEAUX DE PASSAGE – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'OPH ET THAU AGGLO – AVENANT

Rapporteur : François COMMEINHES

29 – ACQUISITION EN VEFA DE QUINZE LOGEMENTS SOCIAUX – OPERATION “L'EMPYREE III” – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'OPH ET THAU AGGLO

Rapporteur : François COMMEINHES

30 – OPERATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT (OPAH-RU) – RENOUVELLEMENT URBAIN LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET TRES DEGRADE ET LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE – “VOLET COPROPRIETES DEGRADEES DES QUARTIERS ANCIENS DE SETE” – CONVENTION PASSEE ENTRE L'ETAT, L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH), THAU AGGLO ET LA COMMUNE DE SETE POUR LA PERIODE 2017-2021

Rapporteur : François COMMEINHES

URBANISME

31 – PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) – APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2

Rapporteur : François COMMEINHES

SERVICES TENCHIQUES

32 – SALINS DE VILLEROY – MISE EN OEUVRE DU PLAN DE GESTION ET DES TRAVAUX RELEVANT DES MESURES COMPENSATOIRES – CONVENTION AVEC THAU AGGLO – AVENANT N°1

Rapporteur : François COMMEINHES

33 – REMBOURSEMENT DES TRAVAUX DE VOIRIE LIES A LA MISE EN ACCESSIBILITE DE POINTS D'ARRET DU RESEAU T.A.T – PROGRAMMATION 2016 – AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE SIGNEE AVE THAU AGGLO

Rapporteur : Sébastien PACULL

34 – INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ELECTRIQUES – CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A PASSER AVEC HERAULT ENERGIES

Rapporteur : Sébastien PACULL

35 – REMBOURSEMENT DES CHARGES DE GESTION, D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS TRANSFERES A THAU AGGLO – CONVENTION AVEC THAU AGGLO

Rapporteur : Emile ANFOSSO

36 – CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE PORTANT SUR LA RENOVATION ET LA GESTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC, LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET LES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES URBAINS – AVENANT N°8

Rapporteur : Emile ANFOSSO

37 – FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE, DE GAZ NATUREL ET DE SERVICES ASSOCIÉS – AVENANT A L'ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES A PASSER AVEC HERAULT ENERGIE

Rapporteur : Emile ANFOSSO

GESTION DU PATRIMOINE

38 – ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE VOIRIE BI 192 RUE DES PINSONS A MME BOZEK

Rapporteur : Emile ANFOSSO

NOTA:
DANS LE CADRE DE L'INFORMATION PREALABLE DES ELUS, LES PROJETS DE DELIBERATIONS SONT ANNEXES A LA PRESENTE CONVOCATION. LES ENTIERS DOSSIERS OBJETS DE LA PRESENTE CONVOCATION SONT A LA DISPOSITION DE TOUS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX INTERESSES AU SECRETARIAT GENERAL A L'HÔTEL DE VILLE.

Rapporteur: François COMMEINHES

 

 

 

 

 

 

 

 

Qu'en pensez-vous ?

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Jeux concours
Météo de l'Hérault
Hérault Tribune Pro Hérault Tribune Reportages

Depuis 1973, d’abord sous format magazine, puis via son site, Hérault Tribune informe le public des événements qui se produisent dans le grand Agathois, le Biterrois et le bassin de Thau.

logo hje

Depuis 1895, l’Hérault Juridique & Economique traite l’économie, le droit et la culture dans son hebdomadaire papier, puis via son site Internet. Il contribue au développement sécurisé de l’économie locale en publiant les annonces légales.