SETE - CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR le Lundi 28 novembre 2016 à 18h30

J'ai |’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal de la Ville de SETE qui se tiendra le mercredi 26 octobre 2016, à 12 h 00, à la Salle Georges BRASSENS  pour examiner les affaires portées au présent ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

– DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

– APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2016

– DECISIONS

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation, par le Conseil Municipal, d’une partie de ses attributions.

Rapporteur : François COMMEINHES

DOSSIERS SOUMIS A DELIBERATIONS

ADMINISTRATION GENERALE

1 – RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Rapporteur : François COMMEINHES

FINANCES

2 – BUDGET 2017 – DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Rapporteur : Anne DE GRAVE 

3 – BUDGET VILLE 2016 – MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT

Rapporteur : Anne DE GRAVE

4 – BUDGET VILLE 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur : Anne DE GRAVE 

5 – BUDGET PORT DES QUILLES 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur : Romain FERRARA

6 – BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES 2016 – DECISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

7 – BUDGET VILLE 2016 – ADMISSION EN NON VALEUR

Rapporteur : Anne DE GRAVE

8 – BUDGET PORT DES QUILLES 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Romain FERRARA

9 – BUDGET POMPES FUNEBRES 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

10 – BUDGET CREMATORIUM 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

11 – BUDGET CFA 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Gérard NAUDIN

12 – BUDGET CFP 2016 – ADMISSIONS EN NON VALEUR 

Rapporteur : Gérard NAUDIN

13 – ASSOCIATION SETOISE DES AMIS DE NEUBURG – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur : Jocelyne CASSANY

INTERCOMMUNALITE

14 – RAPPORT D'ACTIVITE DE THAU AGGLO – EXERCICE 2015

Rapporteur : Antoine DE RINALDO

ADMINISTRATION GENERALE 

15 – COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – COMPOSITION 

Rapporteur : Hervé MERZ

16 – MODOFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 

Rapporteur : Hervé MERZ

17 – RESORPTION DE L'MPLOI PRECAIRE – DISPOSITIF DE DEPRECARISATION

Rapporteur : Hervé MERZ

18 – REGIE DES POMPES FUNEBRES RECRUTEMENT D'UN AGENT D'ACCUEIL

Rapporteur : Hervé MERZ

19 – DIRECTEURS D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – FIXATION DES MODALITES D'ATTRIBUTION DU REGIME INDEMNITAIRE 

Rapporteur : Hervé MERZ

20 – COLLABORATEURS NON TITULAIRES – TAUX DE VACATION 

Rapporteur : Hervé MERZ

21 – MISE A DISPOSITION D'AGENTS AUPRES DE THAU AGGLO

Rapporteur : Hervé MERZ

COMMERCE – ARTISANAT

22 – REPOS DOMINICAL – ANNEE 2017 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur : Rudy LLANOS

AFFAIRES CULTURELLES 

23 – PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN PROJET DE CREATION ARTISTIQUE – CONVENTION A SIGNER AVEC LE LYCEE CHARLLES ALLIES A PEZENAS 

Rapporteur : Catherine MARAVAL

SPORTS

24 – AMELIORATION DE L'ETAT DE SANTE DE LA POPULATION – SENSIBILISATION DES ELEVES SUR LA NUTRITION – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR L'AGENCE REGIONALE DE SANTE – CONVENTION 

Rapporteur : Blandine AUTHIE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

25 – RESTAURATION COLLECTIVE – PROLONGATION DU CONTRAT POUR MOTIF D'INTERET GENERAL DU 1ER AOUT 2017 AU 31 JUILLET 2018 – AVENANT N°4

Rapporteur : Corinne PARAIRE – AZAIS

ACTION SOCIALE 

26 – CENTRE SOCIAL – CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINACEMENT DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) VILLEFRANCHE 2016-2017 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE L'HERAULT

Rapporteur : Conception CANDORE-PELIZZA

27 – CENTRE SOCIAL – CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) GABINO 2016-2017 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE L'HERAULT

Rapporteur : Conception CANDORE-PELIZZA

AMENAGEMENT URBAIN 

28 – CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – LES POSIDONIES – 294 RUE DES OISEAUX DE PASSAGE – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'OPH ET THAU AGGLO – AVENANT

Rapporteur : François COMMEINHES

29 – ACQUISITION EN VEFA DE QUINZE LOGEMENTS SOCIAUX – OPERATION “L'EMPYREE III” – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'OPH ET THAU AGGLO

Rapporteur : François COMMEINHES

30 – OPERATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT (OPAH-RU) – RENOUVELLEMENT URBAIN LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET TRES DEGRADE ET LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE – “VOLET COPROPRIETES DEGRADEES DES QUARTIERS ANCIENS DE SETE” – CONVENTION PASSEE ENTRE L'ETAT, L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH), THAU AGGLO ET LA COMMUNE DE SETE POUR LA PERIODE 2017-2021

Rapporteur : François COMMEINHES

URBANISME

31 – PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) – APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2

Rapporteur : François COMMEINHES

SERVICES TENCHIQUES

32 – SALINS DE VILLEROY – MISE EN OEUVRE DU PLAN DE GESTION ET DES TRAVAUX RELEVANT DES MESURES COMPENSATOIRES – CONVENTION AVEC THAU AGGLO – AVENANT N°1

Rapporteur : François COMMEINHES

33 – REMBOURSEMENT DES TRAVAUX DE VOIRIE LIES A LA MISE EN ACCESSIBILITE DE POINTS D'ARRET DU RESEAU T.A.T – PROGRAMMATION 2016 – AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE SIGNEE AVE THAU AGGLO

Rapporteur : Sébastien PACULL

34 – INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ELECTRIQUES – CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A PASSER AVEC HERAULT ENERGIES

Rapporteur : Sébastien PACULL

35 – REMBOURSEMENT DES CHARGES DE GESTION, D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS TRANSFERES A THAU AGGLO – CONVENTION AVEC THAU AGGLO

Rapporteur : Emile ANFOSSO

36 – CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE PORTANT SUR LA RENOVATION ET LA GESTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC, LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET LES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES URBAINS – AVENANT N°8

Rapporteur : Emile ANFOSSO

37 – FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE, DE GAZ NATUREL ET DE SERVICES ASSOCIÉS – AVENANT A L'ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES A PASSER AVEC HERAULT ENERGIE

Rapporteur : Emile ANFOSSO

GESTION DU PATRIMOINE

38 – ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE VOIRIE BI 192 RUE DES PINSONS A MME BOZEK

Rapporteur : Emile ANFOSSO

NOTA:
DANS LE CADRE DE L'INFORMATION PREALABLE DES ELUS, LES PROJETS DE DELIBERATIONS SONT ANNEXES A LA PRESENTE CONVOCATION. LES ENTIERS DOSSIERS OBJETS DE LA PRESENTE CONVOCATION SONT A LA DISPOSITION DE TOUS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX INTERESSES AU SECRETARIAT GENERAL A L'HÔTEL DE VILLE.

Rapporteur: François COMMEINHES