THAU AGGLO - Conseil communautaire du jeudi 20 octobre 2016 à 18h à FRONTIGNAN

Conseil communautaire

Jeudi 20 Octobre 2016 à 18h00

Au siège de Thau agglo – Frontignan

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance
• Validation du Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 Juin 2016
• Communications du Président
• Dossiers soumis à délibérations

HABITAT

PROJET N°01 :

OPH de Sète – Construction de quarante-cinq logements locatifs sociaux – Les Posidonies – 294 rue des oiseaux de passage à Sète – Dérogation au règlement au titre de la surcharge foncière – Attribution de subvention – autorisation de signature

Rapporteur : Gérard Canovas

PROJET N°02 :

OPH de Sète – Acquisition en VEFA de quinze logements locatifs sociaux – L’Empyrée II – route des quatre chansons à Sète – Attribution de subventions – autorisation de signature

Rapporteur : Gérard Canovas

FINANCES

PROJET N°03 :

Salins de Frontignan – Travaux de conservation des bâtiments des salins de Frontignan – Modification de l’APCP 98330 – Autorisation de programme/Crédit de paiement n°98330

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°04 :

Budget annexe assainissement m49 – Contrat de Gestion Intégrée – Equipements de sécurité, mesures et télégestion – Modification de l’Autorisation de Programme/Crédit de Paiement N°9026 

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

ESPACES NATURELS

PROJET N°05 :

Protection et mise en valeur du lido de Frontignan tranche 2 – Approbation du programme de travaux et des dossiers réglementaires – Saisine du Préfet en vue d’obtenir les autorisations de travaux.

Rapporteur : Francis Veaute

PROJET N°06 :

Education au développement durable – Convention d’objectifs entre le CPIE, Les Ecologistes de l’Euzière et Thau agglo- Attribution d’une subvention au titre de l’année 2016 et autorisation de signature

Rapporteur : Francis Veaute

PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE

PROJET N°07 :

Objectifs du projet d’aménagement du site « des Hierles » à Frontignan et modalités de concertation –  Adoption

Rapporteur : Pierre Bouldoire

PROJET N°08 :

Mission d’anticipation foncière sur le site dit « des Hierles » à Frontignan – Avenant N°1 à la convention entre l’établissement public foncier du Languedoc Roussillon – Thau agglomération – la commune de Frontignan Adoption et autorisation de signature

 Rapporteur : Pierre Bouldoire

CULTURE

PROJET N°09:

Compétence « Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs » – Déclaration d’intérêt communautaire de la médiathèque de Balaruc-les-Bains, de l’annexe du Pavillon Sévigné de Balaruc-les-Bains et de la médiathèque « La fabrique » de Marseillan

Rapporteur : Christophe Durand

PROJET N°10:

Scène Nationale de Sète et du Bassin de Thau – Avenant à la  convention  cadre 2015-2017 entre Thau agglo et la Scène Nationale de Sète et du Bassin de Thau – Autorisation de signature

Rapporteur : Christophe Durand

PROJET N°11 :

Scène Nationale de Sète et du Bassin de Thau – Avenant à la Convention d’application  de la convention  cadre 2015-2017 entre Thau agglo et la Scène Nationale de Sète et du Bassin de Thau – Autorisation de signature

Rapporteur : Christophe Durand

ADMINISTRATION GENERALE

PROJET N°12 :

Assemblée des territoires de la Région Languedoc Roussillon Midi Pyrénées – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant de Thau agglo

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET N°13 :

Délimitation des territoires de la démocratie sanitaire – Adoption

Rapporteur : François Commeinhes

DEVELOPPEMENT  ECONOMIQUE

PROJET N°14 :

Autorisation ouverture dominicale des commerces de détail alimentaire sur la commune de Sète – Année 2017 – Avis

Rapporteur : Yves Michel                                                                                                                              

• Questions diverses

François Commeinhes

Président