THAU AGGLO - Conseil communautaire du jeudi 26 janvier 2017 à 18h à Sète

Conseil communautaire 

Jeudi 26 Janvier 2017à 18 heures

Salle Georges Brassens à Sète (34200)

Rue Jean Jaurès, 34200 Sète

Suite au renouvellement récent du Conseil communautaire, il est prévu de réactualiser le trombinoscope de l'ensemble des élus membres du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau.
Aussi, je remercie les élus communautaires de bien vouloir se rendre disponible (dans la mesure du possible) à 17h30 le jour de la séance afin de pouvoir se présenter au studio photo qui sera déployé en ce sens.

L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :

I. Désignation du secrétaire de séance

II. Dossiers soumis à délibérations

I Délégations de compétences du Conseil communautaire

PROJET N°01 : Délégation de compétence du Conseil communautaire au Président 

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°02 : Délégation de compétence du Conseil communautaire au Bureau communautaire

Rapporteur : François COMMEINHES

II Finances

PROJET N°03 : Institution de la taxe de séjour

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°04 : Montant prévisionnel des attributions de compensation pour 2017 – fixation et notification aux communes

Rapporteur : François COMMEINHES

III Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau dans les organismes extérieurs

– Conseil d'administration d'établissement local 

PROJET N°05 : OPH Communautaire – Confirmation de la composition et désignation des représentants de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau au conseil d'administration de l'Office

Rapporteur : François COMMEINHES

– Sociétés Economiques Mixtes et Sociétés Publiques Locales

PROJET N°06 : Société Publique Locale d'Exploitation des Thermes (SPLETH) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglmération du bassin de Thau

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°07 : Société Publique Locale du bassin de Thau (SPLBT) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglmération du bassin de Thau

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°08 : Société Anonyme d'Equipement du Littoral de Thau (SA ELIT) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglmération du bassin de Thau

Rapporteur : François COMMEINHES

– Syndicats Mixtes

PROJET N°09 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglmération du bassin de Thau

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°10 : Syndicat Mixte du Bassin de Thau (SMBT) – Désignation des représentants de la Communauté d'agglmération du bassin de Thau

– Commissions internes la Communauté d'agglomération du bassin de thau

PROJET N°11 : Commission Consultative des Services Publics Locaux – Composition et modalités de dépôt des listes 

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°12 : Commission d'Appel d'Offres – Modalités de dépôt des listes en vue de l'élection des membres de la Commission d'Appel

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°13 : Commission de concession de Service Public – Modalités de dépôt des listes en vue de l'élection des membres de la Commission de concession de Service Public

IV Administration Générale

PROJET N°14 : Diagnostics et fouilles Archéologiques préventives – harmonisation de la compétence à l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération du bassin de thau

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°15 : Transfert de la compétence supplémentaire en matière d'action nouvelle au titre de l'enseignement supérieur et de la recherche pour susciter l'interface recherche-entreprise

Rapporteur : François COMMEINHES

V Ressources Humaines

PROJET N°16 : Mise à jour du tableau des emplois

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°17 : Constitution du cabinet du Président – Détermination des emplois, des avantages en nature et de l'enveloppe budgétaire allouée

Rapporteur : François COMMEINHES

PROJET N°18 : Détermination des indemnités de fonction des élus

Rapporteur : François COMMEINHES

VI Questions diverses