VIAS - Conseil municipal Mercredi 27 Mars 2013

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Mercredi 27 Mars 2013 à 18h30, par dérogation, à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

ORDRE DU JOUR

I) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des   Collectivités Territoriales.

II)Finances :  

1) Comptes de Gestion 2012

1a) Compte de gestion 2012 du Budget Annexe du Service de l’eau

1b) Compte de gestion 2012 du Budget Annexe du Service de l’assainissement

1c) Compte de gestion 2012 du Budget Annexe du Service des Pompes Funèbres

1d) Compte de gestion 2012 du Budget Principal

2) Comptes administratifs 2012

2a) Compte administratif 2012 du Budget Annexe du Service de l’eau

2b) Compte administratif 2012 du Budget Annexe du Service de l’assainissement

2c) Compte administratif 2012 du Budget Annexe du Service des Pompes Funèbres

2d) Compte administratif 2012 du Budget Principal de la Commune

3) Affectation des résultats

3a) Affectation du résultat d’exploitation 2012 du Budget Annexe du Service de l’eau

3b) Affectation du résultat d’exploitation2012 du Budget Annexe du Service de l’assainissement

3c) Affectation du résultat 2012 du Budget Principal

4) Durée d’amortissement, Transfert d’un bien du service des pompes funèbres et acceptation de son transfert par la Commune.

4a) Durée d’amortissement Service des eaux

4b) Durée d’amortissement

4c) Transfert d’un bien du service des Pompes Funèbres

4d) Acceptation du transfert d’un bien du service des pompes funèbres par la Commune

5) Fixation des taux d’imposition des impôts directs locaux

5a)  Taux d’imposition des impôts directs locaux pour l’année 2013

6) Budgets Primitifs 2013

6a) Budget Primitif 2013 du Budget Annexe du Service de l’eau

6b) Budget Primitif 2013 du Budget Annexe du Service de l’Assainissement

6c) Budget Primitif 2013 du Budget Annexe du Service des Pompes Funèbres.

6d) Budget Primitif 2013 du Budget Principal de la Commune

7) Subventions Année 2013 :

7a) Subvention accordée à l’Association des Anciens Combattants

7b) Subvention accordée à l’Association Club des Archers Viassois

7c) Subvention accordée à l’Association Centre Hérault.

7d) Subvention accordée à l’Association Le Chantier

7e) Subvention accordée à l’Association Saint Hubert Club Viassois

7f) Subvention accordée à l’Association Vias Danse

7g) Subvention accordée à l’Association VTT Club

7h1) Subvention accordée au Comité des Fêtes

7h2) Convention annuelle d’objectifs avec l’Association Comité des Fêtes de Vias.

  7i) Subventions accordées à diverses associations, au Centre Communal d’Action Sociale et à l’office de Tourisme.

III) Logement

1a)  Demande d’agrément préfectoral pour le dispositif d’investissement locatif « Duflot »

IV) Administration Générale

1a) Modification du tableau des effectifs

1b) Convention pluriannuelle relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques

avec le SDIS de l’Hérault (Années 2013,2014 et 2015).

V) Motion pour un service d’urgence à Agde