VIAS - La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 22 février 2018

Prochaine séance du Conseil Municipal :

Jeudi 22 février 2018 à 18h

Au Théâtre de l’Ardaillon

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 22 février 2018 à 18 heures, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

1. Administration générale

1. Adhésion à l’Association du Canal des deux Mers
2. Convention avec le SDIS 34 pour le partage des données ERP
3. Convention pour l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites ANAH/CAHM/REGION/COMMUNES
4. Subvention exceptionnelle à une association / FNACA
5. Protection fonctionnelle de Monsieur le Maire

2. Urbanisme  

1. Réalisation de logements sociaux au « Jeu de Mail » : délégation du droit de priorité à l’OPH de Sète
2. Réalisation de logements sociaux au « Jeu de Mail » : demande de concours de l’Etat
3. Acquisition de la parcelle AY n°93 partie, pour l’extension de la Gendarmerie
4. Elargissement de l’Avenue de la Plage : expropriation pour cause d’utilité publique de la parcelle AX n°69 partie
5. Protection du littoral de la Côte Ouest de Vias : vente à la CAHM des parcelles cadastrées AC 233, AC 234, AC 235 et AC 270 acquises par anticipation par la Commune de Vias

3. Ressources Humaines

1. Mise à disposition de personnel communal au CCAS