Droit

VIAS - Prochain Conseil Muncipal le 16 octobre 2014 à 18 h

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 octobre 2014 à…

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 octobre 2014 à 18h, par dérogation à la Salle des Fêtes.

A l’ordre du jour :

1)– Administration Générale

a – Création d’un Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) pour le personnel de la Ville de Vias.

b – Mise en place d’un CHSCT commun entre la Mairie de Vias, le CCAS de Vias et l’Office de Tourisme de Vias.

c – Création de postes.

d – Acquisition d’un immeuble par voie d’adjudication.

2)– Finances

a – Décision modificative n°4 – Commune.

b – Décision modificative n°1 – service de l’eau.

c – Taux de vacation des instituteurs.

d – Modification des tarifs de la régie de l’école de musique.

3)– Urbanisme : acquisition de parcelle chemin des Claux.

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