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VIAS : Prochaine réunion du Conseil Municipal - Lundi 28 Novembre

  La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 28 Novembre à 18 heures 30, par dérogation, à la Salle des Fêtes, route d’Agde. ORDRE DU JOUR 1)Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2)Finances : 2-a : Rapport de la Commission Locale d’évaluation des transferts […]

 

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 28 Novembre à 18 heures 30, par dérogation, à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

ORDRE DU JOUR

1)Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2)Finances :

2-a : Rapport de la Commission Locale d’évaluation des transferts de charges (C.L.E.T.C)

2-b : Décision modificative n°5 – Commune.

3) Administration Générale :

3-a : Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux.

3-b : Approbation du Règlement Intérieur concernant l’utilisation des Installations Municipales.

3-c : Adhésion au Comité des œuvres sociales (COS 34) pour les retraités de la ville de Vias.

4) Urbanisme :

4-a : Réforme de la fiscalité de l’urbanisme – Fixation du Taux de la Taxe d’Aménagement.

 

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