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VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal : Lundi 24 juillet 2017 à 18h AU THEÂTRE DE L’ARDAILLON

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 24 juillet 2017 à…

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 24 juillet 2017 à 18 heures, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales  

Dématérialisation des convocations du Conseil Municipal et des Commissions : proposition

1)    Administration générale        

a.  Transfert de la salle du Conseil Municipal

b.  Protection fonctionnelle d’un agent

c.   Changement de statuts  lot 1 Concession de plage  Le Clot

d.  Constitution de la commission Pavillon Bleu

e.  Consultation des électeurs : réaménagement du Boulevard Gambetta et le Boulevard de la Liberté 

f.   Rapport annuel d’activités : fourrière automobile Agde assistance Auto

g. Rapport annuel d’activités des concessions de Plage année 2016 (lot 2 Société Playa water sports, lot 3 Société Beach club Farinette, lot 4 Société KDP / Chiringuito, lot 5 Société Bahia Beach, lot 6 Société Aloha Beach)

h. Rapport annuel d’activités : bilan Eau et Assainissement Suez Lyonnaise des eaux et Commune

i. Rapport annuel d’activités 2016 du SIVOM du canton d’Agde

2)   Finances  

a.   Affectation de résultat du budget annexe assainissement

b.   Affectation de résultat du budget annexe eau

c.    Décision Modificative n°2

d.   Avenant à la régie de recettes Taxe de séjour

e.    Avenant à la fixation des tarifs de la régie Taxe de séjour

f.     Subventions supplémentaires à des associations

g.    Dons pour l’organisation de la finale de Miss Languedoc Roussillon

h.   Modification des tarifs de l’école de musique

3)   Urbanisme

a.   Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

b.   Instauration du permis de démolir

c.    Soumission à la déclaration préalable des clôtures

d.   Approbation du programme d’action du PAEN des Verdisses

e.    ZAC Font Longue : attribution de la concession

f.     Vente SCI DU LITTORAL/COMMUNE DE VIAS (Avenue de la Plage)

g.    Vente COQUILLO/COMMUNE DE VIAS (Avenue de la Plage)

h.   Vente VIALA/COMMUNE DE VIAS (Alignement chemin du Fanal)

i.     Division et échange Résidence de la Plage/Commune de Vias (Parking Farinette)

j.     Vente SCI DU CLOT/COMMUNE DE VIAS (Maîtrise de la bande des 100 mètres)

k.   Vente CUSUMANO ép LOFFREDO AZ 232 / Commune de Vias

l.     Vente CUSUMANO ép LOFFREDO AZ 237 / Commune de Vias

m. Convention Etat-Hérault Habitat/Commune de Vias (Logements sociaux au « Jeu de Mail »)

n.   Dénomination de Voie : Chemin situé en bordure de la RD 612A

o.    Dénomination de Voie : Chemin rural situé lieu-dit « Le Devois »

p.   Dénomination de Voie : Chemin situé en bordure de la RD 612

q.   Dénomination de Voie : Chemin situé en bordure du Canal du Midi

r.    Dénomination de Voie : Ancien CD 137

s.    Dénomination de voie interne à la Résidence du Château d’Eau

4)   Ressources Humaines

a.   Révision du régime indemnitaire des policiers municipaux

b.   Maintien d’un agent pour le suivi de l’observatoire fiscal et du contrôle de gestion

c.    Adhésion au groupement de commande du CDG34 pour l’achat d’équipement protection individuelle

5)   Affaires Scolaires

a.   Rentrée 2017 : modification des rythmes scolaires

b.   Avenant aux tarifs des accueils de loisirs

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