VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal Mardi 15 Avril 2014 à 18h 30,
Prochaine séance du Conseil Municipal La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le…
Prochaine séance du Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Mardi 15 Avril 2014 à 18h 30, par dérogation, à la Salle des Fêtes.
ORDRE DU JOUR
1) Modification du Tableau du Conseil Municipal.
2) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3) Administration Générale :
3-a : Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire (article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
3-b : Désignation de représentants au Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée.
3-c : Désignation d’un représentant de la Commune de Vias au Collège de Bessan.
3-d : Désignation des représentants de la Commune à l’Association des Communes Maritimes du Languedoc Roussillon.
3-e : Désignation des Délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Canton d’Agde (SIVOM).
3-f : Désignation des représentants de la Commune au Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux de l’Astien (SMETA).
3-g : Désignation des représentants de la Commune au Syndicat Intercommunal de Gestion et d’Aménagement du Libron (SIGAL).
3-h : Désignation du représentant de la Commune au Syndicat Mixte des Vallées de l’Orb et du Libron.
3-i : Désignation des représentants de la Commune au Syndicat Mixte d’énergies du Département de l’Hérault (Hérault Energies).
3-j : Désignation de contribuables susceptibles de siéger à la Commission intercommunale des Impôts Directs de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée.
3-k : Personnel : Modification du Tableau des effectifs du personnel communal.
4) Finances :
4-a : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.).
4-b : Indemnités de Fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux délégués.
4-c : Indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal.
5) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) :
5-a : Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration et désignation des Membres du Conseil Municipal siégeant au Conseil d’Administration.
6) Tourisme :
6-a : Désignation des membres du Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme.