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Vias - Prochaine séance du Conseil Municipal mercredi 15 décembre

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu mercredi 15 décembre 2010, à 18h30…

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu mercredi 15 décembre 2010, à 18h30 par dérogation à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour:

1) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

2) Administration générale : Convention avec le Conseil Général de l’Hérault – Transfert de maîtrise d’ouvrage.

3) Finances :

3-a : Convention avec Hérault Energies – Esthétique chemin de la Pue ;

3-b : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) ;

3-c : Subvention complémentaire à l’Office de Tourisme de Vias ;

3-e : Liste des marchés attribués en 2010.

4) Urbanisme :

4-a : Désaffectation du terrain rue des Genêts ;

4-b : Défense incendie Côte Ouest – Acquisition de parcelle AK 511 ;

4-c : Défense incendie Côte Ouest – Acquisition de parcelle AI 399 ;

4-d : Vente d’un bien communal 20, rue de la République ;

4-e : Modification du P.O.S. ;

4-f : Information du Maire sur l’aire d’accueil des gens du voyage.

5) Débat d’orientation budgétaire.

 

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