VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal : Vendredi 10 juin 2016, à 18h

Prochaine séance du Conseil Municipal :

Vendredi 10 juin 2016, à 18h

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 10 juin 2016 à 18h, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde à Vias.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire, prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

1) Administration générale

a.  Nomination d’une adjointe

b. Adhésion au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau des Communes du Bas-Languedoc (SBL)

c. Rapport de la CAHM sur la mutualisation des services

d. Convention de régie publicitaire et mise à disposition de mobilier urbain

2) Finances 

a. Décision Modificative n°2 Budget Communal

b. Décision Modificative n°1 corrigée  Budget Eau

c. Subventions à des associations de la Commune

d. Dons à la commune pour l’organisation de Miss Languedoc Roussillon (1/2 finale)

e. Demande de subvention vidéo protection

f. Tarifs de la restauration scolaire pour la rentrée 2016

3) Ressources humaines  
 
a. Modification du tableau des effectifs

4) Urbanisme 

a. Rapport du délégataire de l’eau et de l’assainissement

b. Tarifs 2016 de l’eau et de l’assainissement

c. Création d’une Zone d’Aménagement Différée sur le secteur de la côte Ouest de Vias

d. Acquisition de la parcelle AC 61 Consorts Burtin

e. Acquisition de la parcelle BV 29 Consorts Ferrando

f. Acquisition de la parcelle AI 490 Consorts Albert

g. Acquisition de la parcelle AO 179 consorts Di Benedetto