FRONTIGNAN - CONSEIL MUNICIPAL le jeudi 23 février 2017 à 18h30

Conseil municipal

jeudi 23 février 2017, à 18h30

Salle François-Bouvier-Donnat, La Peyrade

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 12 points sont à l’ordre du jour :

1. Finances | Débat d’orientation budgétaire 2017 – Budget principal de la Ville.

2. Finances | Débat d’orientation budgétaire 2017 – Budget annexe du port de plaisance.

3. Ressources humaines | Accord cadre portant sur l’acquisition de titres restaurant : constitution d’un groupement de commandes et approbation du dossier de consultation des entreprises.

4. Aménagement / urbanisme | Acquisition de la parcelle CS N°1098 – chemin de la Calade.

5. Aménagement / urbanisme | Déclassement d’une parcelle au bénéfice des Maisons de retraite publiques de Frontignan – rue Anatole-France.

6. Aménagement / urbanisme | Déclassement d’une parcelle en délaissé sise route de Montpellier.

7. Aménagement / urbanisme | Echange de fonciers avec la société Promeo suite à un déclassement de parcelle – route de Montpellier.

8. Tourisme / plaisance | Modification des statuts de l’office de tourisme de Frontignan.

9. Tourisme / plaisance | Charte 2017 – 2021 pour la gestion des effluents de la plaisance sur le canal du Rhône à Sète pour le développement d’un éco-tourisme fluvial.

10. Jeunesse | Signature des conventions de financement pour le fond départemental d’aide aux jeunes (FDAJ).

11. Administration générale | Location et maintenance de systèmes d’impression : constitution d’un groupement de commandes et approbation du dossier de consultation des entreprises.

12. Administration générale | Mandat spécial et remboursement de frais des élus à l’occasion d’un déplacement à Vizela.

13. Questions diverses / Questions orales.