FRONTIGNAN - Conseil municipal le Mardi 20 Juin 2017 à 18h30

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au 

Conseil municipal 

mardi 20 juin 2017, à 18h30 

Salle François-Bouvier-Donnat, La Peyrade 

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 15 points sont à l’ordre du jour : 

1. Culture : Concession de la salle de cinéma de la Ville de Frontignan « CinéMistral » : choix du délégataire et approbation du contrat. 

2. Culture : Signature d’une convention tripartite entre le Département de l’Hérault, la communauté d’agglomération du bassin de Thau et la Ville de Frontignan concernant l’opération « Lire à la mer ». 

3. Culture : Signature d’une convention entre la Ville de Frontignan et l’association « Head Records » pour le Festival international du roman noir. 

4. Culture : Rémunération des auteurs invités au Festival international du roman noir. 

5. Ressources humaines : Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Frontignan et la Caisse des écoles dans le cadre du programme de réussite éducative. 

6. Finances : Attribution de l’indemnité de conseil au trésorier municipal. 

7. Administration générale : Appel d’offres ouvert portant sur l’acquisition des produits d’entretien et d’articles de droguerie : approbation du dossier de consultation des entreprises. 

8. Administration générale : Appel d’offres ouvert portant sur l’acquisition de matériels informatiques : approbation du dossier de consultation des entreprises. 

9. Administration générale : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres permanente. 

10. Citoyenneté : Aménagement d’un terrain multisports engazonné au centre de secours de Frontignan : conventions d’utilisation. 

11. Economie / commerce : Rénovation des halles commerciales : Avenant au marché du lot n°1 location d’une structure provisoire. 

12. Aménagement / urbanisme : Cession de la parcelle CI 371 aux riverains – rue du soufre / impasse James-Watt. 

13. Sports / loisirs de pleine nature : Cession à titre gratuit de deux blocs tampons de compresseur à une association locale. 

14. Plan action voirie : Travaux d’amélioration et d’extension de l’éclairage public sur l’avenue du Maréchal-Juin : Demande de subvention auprès d’Hérault énergies. 

15. Environnement / risques : Déclaration d’utilité publique et autorisation de construire et exploiter une canalisation 24 pouces entre le dépôt pétrolier GDH et une plateforme de déchargement d’hydrocarbures en darse 2 du port sud de France : Avis du conseil. 

16. Questions diverses / Questions orales.