AGGLO BEZIERS - CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE ce Jeudi 22 juin 2017 à Servian
CONSEIL COMMUNAUTAIREJeudi 22 juin 2017 à 18hSalle La Parenthèserue Occitanie34290 ServianORDRE DU JOUR00- Compte…
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 22 juin 2017 à 18h
Salle La Parenthèse
rue Occitanie
34290 Servian
ORDRE DU JOUR
00- Compte rendu des décisions du Président
I – ASSEMBLEES, JURIDIQUE ET COMMUNICATION
125 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport d'activité 2016-
Information (Alain ROMERO)
II – STRATEGIE ET RESSOURCES
A – Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)
126- Rémunération des intervenants extérieurs de la mission Agriculture et viticulture
127- Taux de promotion pour l'avancement de grade 2017
128- Mise à jour du tableau des emplois 2017
B – Prospectives financières et budgets : (Robert GELY)
129- Modification des régies de recettes du centre aquatique Leo Lagrange et de la piscine Muriel Hermine
130- Modulation du coefficient appliqué à la Taxe Sur les surfaces Commerciales (TASCOM)
131- Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2017
C – Stratégie territoriale et performance : (Bernard AURIOL)
132- Avis sur le Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services Au Public (SDAASAP) de l'Hérault
III – GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUE
133- Groupement de commandes pour l'achat de véhicules électriques entre la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et Hérault Energies (Régis VIDAL)
IV – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE
A – Habitat et logement :
134- Convention avec l'État pour l'aide à la gestion de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage à Béziers – Autorisation de signature (Gérard GAUTIER)
135- Règlement d'attribution des aides financières (fonds propres) en faveur de la production de logements locatifs sociaux et assimilés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée – Modification (Robert MENARD)
B – Développement économique :
136- Choix du délégataire pour la concession du restaurant universitaire de Béziers(Alain BIOLA)
137- Nomination d'un représentant de l'Agglomération Béziers Méditerranée au Conseil d'Administration de l'agence Invest Sud de France (Christophe THOMAS)
C – Tourisme : (Guy COMBES)
138- Charte d'engagement à préserver et à mettre en valeur la Valeur Exceptionnelle du Bien UNESCO Canal du Midi – Approbation
V – AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE :
A – Aménagement :
139- Concession du Port de l'Orb – Protocole transactionnel de résiliation anticipée – Avenant n°1 – Approbation (Guy COMBES)
140- Convention-cadre Etat/Agglomération fixant les modalités du suivi, de l'animation et de la mise en oeuvre du document d'objectifs Natura 2000 du site des Orpellières –
Renouvellement – Autorisation de signature (Gérard ABELLA)
141- FAEC : attribution d'un fonds de concours à la commune de Valras-plage pour la restructuration et la mise en valeur de l'avenue du casino (Bernard AURIOL)
142- FAEC : attribution d'un fonds de concours à la commune de Montblanc pour le réaménagement du centre village (Bernard AURIOL)
143- FAEC : attribution d'un fonds de concours à la commune de Sérignan pour le réaménagement de la rue Pascal Piazza en voie verte (Bernard AURIOL)
144- Acquisition de parcelles auprès de la Ville de Béziers dans le cadre de travaux de raccordement du réseau d'eau potable (Bernard AURIOL)
B – Transition Energétique et Gestion des Déchets :
145- Appel à projet global de requalification “multi sites” sur environ 70 ha pour le développement des zones délaissées de centrales photovoltaïques au sol – Avenant n° 1 production d'énergies renouvelables auto consommables (Gérard ABELLA)
146- Prestation de traitement pour les clients de l'unité de traitement des ordures ménagères du SICTOM du LITTORAL non soumis à la Redevance Spéciale – Détermination du tarif annuel de re-facturation pour 2016 (Jean-Claude RENAU)
147- Convention d'entente SICTOM de Pézenas-Agde – Actualisation du tarif de traitement pour l'année 2017 (Jean-Claude RENAU)
148- Programme Local de Prévention des Déchets – Fixation d'un tarif pour la vente de lombricomposteurs (Jean-Claude RENAU)
149- Convention de participation ZAC de Mercorent pour le projet de construction Base de Vie Valorbi – Autorisation de signature (Jean-Claude RENAU)
150- Service public de prévention et de gestion des déchets – Rapport annuel 2016 (Jean-Claude RENAU)
C – Génie Urbain : (Claude ALLINGRI)
151- Commission locale des transports publics particuliers de personnes – Nomination d'un représentant titulaire et un représentant suppléant (Claude ALLINGRI)
152- Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs urbains – Rapport d'activités 2016 – Approbation (Claude ALLINGRI)