AGDE - CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2016 - ORDRE DU JOUR

FINANCES

1. 1)  Installation d’un nouvel élu

2. 2)  Décision modificative n°2 budget principal

3. 3)  Décision modificative n°1 budget annexe de l'eau

4. 4)  Décision modificative n°1 budget annexe assainissement

5. 5)  Décision modificative n°1 budget annexe du golf

6. 6)  Attribution de subventions – Exercice 2016

7. 7)  Rénovation d'un plateau multisports – Demande de subventions pour la rénovation d'un plateau multisports sur le complexe sportif Rivalta

8. 8)  Musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine : Demande de subvention pour le dispositif “collège et patrimoine” année 2016/2017

9. 9)  Musées d'Agde : Demande de subvention pour le service éducatif du musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine et pour les ateliers pédagogiques du musée agathois Jules Baudou année scolaire 2016/2017

10. 10)  Transformation de l'office du tourisme Agde / le Cap d'Agde en office de tourisme communautaire Cap d’Agde Méditerranée

11. 11)  Taxe de séjour – Opposition au transfert vers la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

12. 12)  CAHM- Rapport de la commission locale des transferts de charges

13. 13)  Admission en non valeur – Budget principal

14. 14)  Modification des tarifs de la restauration scolaire et des accueils de loisirs

15. 15)  Taxe d'aménagement : Instauration d'un taux à 5% sur le secteur littoral

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

16. 16)  Modification de la délégation de compétences du Conseil Municipal à M. le Maire – droits de préemption

17. 17)  Suppression du passage à niveau 288 à Agde par la création d'un pont rail – Concertation au titre du code de l'urbanisme

18. 18)  Acquisition du lot n°37 de la copropriété cadastrée section OC n°0037 – Parking du Temps Libre – M. RIVERA Patrick

19. 19)  Acquisition – impasse d’Embonne – immeuble ld 0331 – M. GUILABERT Eric

20. 20)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0434 – impasse du Framboisier – Monsieur et Madame LOUIS

21. 21)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0408 – impasse du Framboisier – Mmes BODIN et CATHALA

22. 22)  Acquisition des parcelles MK n°0451 et 0452 – Impasse Jacques Romanse– Madame ROQUE

23. 23)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MC n°0221 – Impasse du Merle– Copropriété de la résidence « Le Grand Bleu »

24. 24)  Cession de la parcelle cadastrée section HM numéro 0034 – lieu-dit “La Devèze” – CAHM

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

25. 25)  Mise en conformité des compétences de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée au regard des nouvelles dispositions législatives : approbation des statuts

26. 26)  Convention d'occupation avec le Conservatoire du Littoral pour le site du Bagnas

27. 27)  Rapport d'activités 2015 de la Communauté d'Agglomération Hérault-Méditerranée

28. 28)  Rémunération du Président du conseil de discipline

29. 29)  Mise à disposition d'un apprenti à la Direction de l’Education

30. 30)  Mise à disposition par la DRAC d'un conservateur en chef du patrimoine

31. 31)  Remplacement d’un membre de la commission Vie Sociale

32. 32)  Compte rendu des décisions du Maire 

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     Retrouvez çi-dessous  la note de synthése de ce conseil