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AGDE - CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2016 - ORDRE DU JOUR

Ce MERCREDI 30 NOVEMBRE 2016 à 18H se tiendra en Agde la prochaine séance du…

Ce MERCREDI 30 NOVEMBRE 2016 à 18H se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous  ainsi que la note de synthése de ce conseil en fin d'article

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde  


ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 30 NOVEMBRE 2016 – A 18 h 00

FINANCES

  1. 1)  Installation d’un nouvel élu

  2. 2)  Décision modificative n°2 budget principal

  3. 3)  Décision modificative n°1 budget annexe de l'eau

  4. 4)  Décision modificative n°1 budget annexe assainissement

  5. 5)  Décision modificative n°1 budget annexe du golf

  6. 6)  Attribution de subventions – Exercice 2016

  7. 7)  Rénovation d'un plateau multisports – Demande de subventions pour la rénovation d'un plateau multisports sur le complexe sportif Rivalta

  8. 8)  Musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine : Demande de subvention pour le dispositif “collège et patrimoine” année 2016/2017

  9. 9)  Musées d'Agde : Demande de subvention pour le service éducatif du musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine et pour les ateliers pédagogiques du musée agathois Jules Baudou année scolaire 2016/2017

  10. 10)  Transformation de l'office du tourisme Agde / le Cap d'Agde en office de tourisme communautaire Cap d’Agde Méditerranée

  11. 11)  Taxe de séjour – Opposition au transfert vers la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

  12. 12)  CAHM- Rapport de la commission locale des transferts de charges

  13. 13)  Admission en non valeur – Budget principal

  14. 14)  Modification des tarifs de la restauration scolaire et des accueils de loisirs

  15. 15)  Taxe d'aménagement : Instauration d'un taux à 5% sur le secteur littoral

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  1. 16)  Modification de la délégation de compétences du Conseil Municipal à M. le Maire – droits de préemption

  2. 17)  Suppression du passage à niveau 288 à Agde par la création d'un pont rail – Concertation au titre du code de l'urbanisme

  3. 18)  Acquisition du lot n°37 de la copropriété cadastrée section OC n°0037 – Parking du Temps Libre – M. RIVERA Patrick

  4. 19)  Acquisition – impasse d’Embonne – immeuble ld 0331 – M. GUILABERT Eric

  5. 20)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0434 – impasse du Framboisier – Monsieur et Madame LOUIS

  6. 21)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0408 – impasse du Framboisier – Mmes BODIN et CATHALA

  7. 22)  Acquisition des parcelles MK n°0451 et 0452 – Impasse Jacques Romanse– Madame ROQUE

  8. 23)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MC n°0221 – Impasse du Merle– Copropriété de la résidence « Le Grand Bleu »

  9. 24)  Cession de la parcelle cadastrée section HM numéro 0034 – lieu-dit “La Devèze” – CAHM

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

  1. 25)  Mise en conformité des compétences de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée au regard des nouvelles dispositions législatives : approbation des statuts

  2. 26)  Convention d'occupation avec le Conservatoire du Littoral pour le site du Bagnas

  3. 27)  Rapport d'activités 2015 de la Communauté d'Agglomération Hérault-Méditerranée

  4. 28)  Rémunération du Président du conseil de discipline

  5. 29)  Mise à disposition d'un apprenti à la Direction de l’Education

  6. 30)  Mise à disposition par la DRAC d'un conservateur en chef du patrimoine

  7. 31)  Remplacement d’un membre de la commission Vie Sociale

  8. 32)  Compte rendu des décisions du Maire 


     Retrouvez çi-dessous  la note de synthése de ce conseil

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