Agde : ordre du jour du conseil municipal du 12 juillet 2022

Le Conseil municipal d'Agde se réunira le mardi 12 juillet 2022 à 18h en salle du conseil de l'Hôtel de Ville.

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du conseil municipal du 12 juillet 2022 de la ville d’Agde.

Ordre du jour

1 – Budget supplémentaire 2022 Budget Principal

2 – Budget supplémentaire 2022 Budget Annexe du Golf

3 – Budget supplémentaire 2022 Budget Annexe Ile des Loisirs

4 – Budget supplémentaire 2022 Budget Annexe Centre Aquatique

5 – Taxe d’aménagement : instauration d’un taux à 4% suite à la suppression de la ZAC du Capiscol

6 – Projet exposition “20 000 ans de paysages agathois”

7 – Tarification du centre d’hébergement Saint-Martin

8 – Attribution de subventions aux associations – Exercice 2022

9 – Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022

10 – Acquisition suite à l’exercice du droit de délaissement – immeubles cadastrés section LE n°0150, 0188 et 0189 – IlotBRESCOU – SCI TRAIFORT

11 – Acquisition immeuble cadastré LD 0405 (Lots 11 et 13) appartenant à M. MAHIEU Pasquien – 3 rue du Plan Boudou 34300 AGDE

12 – Acquisition de la parcelle cadastrée section MT n°0277 – chemin des Dunes- Mesdames MAGES

13 – Acquisition de la parcelle cadastrée section MP n°0160 – Avenue du Littoral Prolongé- Mmes ALDEMAR

14 – Acquisition de la parcelle cadastrée section NM n°0184 – rue du Rugby – M. BOUSQUET

15 – Acquisition de la parcelle cadastrée section HB n°0193 – Lieu-dit “La Verdisse” – Mme MOATI

16 – Acquisition de la parcelle cadastrée section HB n°0008 – Lieu-dit “La Verdisse” – MM. PRIOUL

17 – Déclassement et cession de l’immeuble communal cadastré section LI n°0555 – rue Hoche – société ICADE

18 – Délibération complémentaire – Déclassement et cession de l’immeuble cadastré section LL numéro 0604 – Réhabilitation de l’Asile LACHAUD

19 – Approbation de la modification n°2 du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la ville d’Agde

20 – Convention de projet urbain partenarial (PUP) – opération COLOMBE

21 – Dénomination de voie Henri Bérail

22 – Concours de maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement de l’entrée Nord du complexe sportif des 7 Fonts et création d’une salle polyvalente. Choix du lauréat

23 – Concession de service public pour la restauration collective – Avenant n° 2 et transaction

24 – Délégation de Service Public pour l’exploitation du casino du Cap d’Agde – Avenant n° 1

25 – Création d’un groupement de commandes permanent ville d’Agde / collectivités du territoire intercommunal

26 – Etat des travaux 2021 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

27 – Remplacement d’un représentant des associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

28 – “La mer est à vous” en partenariat avec le Centre nautique du Cap d’Agde / SODEAL

29 – Convention d’application 2021 – 2022 du contrat de Gestion Intégrée et de Transition Ecologique du Territoire de Thau 2020 – 2025. Autorisation de signature

30 – Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

31 – Action collective « Deux roues vers l’insertion » dans le cadre du FDAJ

32 – Prévention situationnelle dans les bus

33 – Refonte du Régime Indemnitaire des agents de la Ville d’Agde et mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnels).

34 – Modification du tableau des emplois

35 – Détermination de taux de vacations

36 – Compte rendu des décisions du Maire Gilles D’ETTORE

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