AGGLO AGDE - CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 19 JANVIER 2017 À PEZENAS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranéedu JEUDI 19 JANVIER 2017 à 19 heuresà PEZENAS(Foyer…
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du JEUDI 19 JANVIER 2017 à 19 heures
à PEZENAS
(Foyer des Campagnes)
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N°1. INSTALLATION DES ELUS DES COMMUNES NEZIGNAN L’EVEQUE ET TOURBES SUIVANT L’ACCORD LOCAL SUR LA REPRÉSENTATION DANS LE CADRE DU NOUVEAU PÉRIMÈTRE DE LA CAHM ET DU PASSAGE A 20 COMMUNES
N°2. OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE « CAP D’AGDE MEDITERRANEE » : désignation de ses membres Elus et membres socio-professionnels
Eau et Assainissement
N°3. COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT : convention-cadre de délégation de maîtrise d’ouvrage
N°4. COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT : adoption des tarifs 2017
N°5. ASSAINISSEMENT COLLECTIF – TRAVAUX DE CREATION ET D’AMENAGEMENT DU CHAMP CAPTANT DE LA BARQUETTE ALIMENTANT LA COMMUNE DE BESSAN : demande de subvention
N°6. EAU et ASSAINISSEMENT – REFECTION DE RESEAUX HUMIDES DANS LE CENTRE-VILLE DE PORTIRAGNES : demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau
Finances, Observatoire fiscal
N°7. CONVENTION-CADRE CAHM/VILLES POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’OBSERVATOIRE FISCAL : autorisation de signature du Président
N°8. PROJETS D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2017 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Pinet
Ressources humaines
N°9. GESTION DURABLE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES : recrutement du poste de chargé de mission AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Prospective et gestion de projets
N°10. ABBATIALE DE SAINT-THIBERY : acquisition de la parcelle section AB numéro cadastral 327 appartenant à madame GONZALEZ veuve BORAU
Environnement, espaces naturels
N°11. TRAVAUX ET RECHARGEMENT EN SABLE DES SECTEURS DE LA CÔTE OUEST DE VIAS ET DE VALRAS : approbation du groupement de commande pour mener les études de maîtrise d’œuvre et de la convention constitutive du groupement et lancement de la consultation
Politique d’action en matière d’habitat
N°12. DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE : Avenant n°1 à la convention pour la gestion à l’habitat privé
N°13. AVENANT N°2 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE L’EPF L.-R., LA COMMUNE DE MONTAGNAC ET LA CAHM
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI
Aide et accompagnement des entreprises
N°14. COMPETENCE SUPPLEMENTAIRE – CREATION ET GESTION DES MAISONS DE SERVICES AU PUBLIC D’INTERET COMMUNAUTAIRE : définition de l’intérêt communautaire
Emploi & formation
N°15. INTEGRATION DE LA MAISON DU TRAVAIL SAISONNER DANS LA CREATION D’UNE MAISON DE SERVICE AU PUBLIC (MSAP) : demande de financement
Aide et accompagnement des entreprises
N°16. SYNDICAT MIXTE DE LA FILIERE VIANDE : convention de prestations de services 2017 dans le cadre de la mise à disposition d’un agent du service développement économique
N°17. SYNDICAT MIXTE DE LA FILIERE VIANDE DE L’HERAULT : participation financière à l’animation de la filière viande 2017
N°18. CONVENTION TRIENNALE DE FINANCEMENT ET D’ANIMATION ENTRE LA CAHM et IBOH (Initiative Béziers Ouest Hérault)
N°19. SICTOM DE PEZENAS-AGDE : élection de trois délégués titulaires supplémentaires (+ deux suppléants)
N°20. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
