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Faits divers

AGGLO AGDE - CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 27 FÉVRIER 2017 À TOURBES

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée du LUNDI 27 FEVRIER 2017 à 18 heures à TOURBES au Foyer des Camapgnes  ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE Développement durable N°1. PRESENTATION DU RAPPORT 2016 SUR LA SITUATION DE LA CAHM EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE Finances, Observatoire fiscal N°2. APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L’EXERCICE 2017N°3. […]

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 27 FEVRIER 2017 à 18 heures

à TOURBES au Foyer des Camapgnes 

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

Développement durable

N°1. PRESENTATION DU RAPPORT 2016 SUR LA SITUATION DE LA CAHM EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Finances, Observatoire fiscal

N°2. APPROBATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L’EXERCICE 2017
N°3. SUBVENTION A L’ASSOCIATION OCCITAN-IX (annule et remplace la délibération du 14 décembre 2015)

Ressources humaines

N°4. DESAFFILIATION DE LA CAHM DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’HERAULT (CDG 34)

N°5. COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DE LA MAIRIE D’AGDE, DU CCAS, DE LA CAHM : autorisation de signature de la convention d’objectifs 2017/2020

Informatique et systèmes d’information

N°6. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE INFORMATIQUE & SYSTEMES D’INFORMATION ENTRE LA CAHM ET L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE CAP D’AGDE MEDITERRANEE POUR UNE DUREE DE 12 MOIS

Achat, commande publique, logistique et moyens

N°7.  RESTAURATION GENERALE DU CHATEAU LAURENS : autorisation de signature des marchés (lots 4 « menuiserie/ébénisterie/charpente/agencement cuir » ; 6 « peinture » ; 8 « papiers peints » et 9 « conservation restauration de tissus soierie passementerie tapisserie »

N°8. MARCHE DE NETTOIEMENT DE LA VILLE D’AGDE : Avenant n°3 de prolongation du marché
N°9. MARCHE DE FOURNITURE DE VEGETAUX : lancement de la consultation et autorisation de signature des marchés

N°10. MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES, TERREAU, AMENDEMENT, PAILLAGE, TUTEURAGE ET ACCESSOIRES DE PLANTATION : lancement de la consultation et autorisation de signature des marchés

N°11. MARCHE DE NETTOYAGE ET DE CURAGE DES CANALISATIONS, REGARD, SEPARATEURS D’HYDROCARBURE, BACS A GRAISSE, STATIONS D’EPURATION, LAGUNES DANS LES EQUIPEMENTS COMMUNAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA CAHM : lancement de la consultation et autorisation de signature des marchés

SERVICES TECHNIQUES

Eau et assainissement

N°12. COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT – TARIFS DE CASTELNAU DE GUERS : délibération complémentaire à la délibération n°2085 du 19/01/2017

N°13. TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT : avenants de scission pour trois marchés
N°14. TRANSFERT DES ARRÊTÉS D’AUTORISATION RELATIFS A LA COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT DES

COMMUNES AU PROFIT DE LA CAHM

N°15. TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT : modification des annexes de la délibération n°2029 du 12/12/2016 relative aux transferts des marchés pour les communes d’Agde, Bessan, Castelnau de Guers, Lézignan la Cèbe, Pinet-Pomérols et Montagnac

N°16. EAU POTABLE – ADHESION DE LA VILLE DE VIAS AU SYNDICAT DU BAS LANGUEDOC : désignation de deux délégués titulaires (+ suppléants)

N°17. EAU POTABLE – ACQUISITION D’UN LOGICIEL DE FACTURATION ET DE GESTION PATRIMONIALE DES RESEAUX SOUS SIG (SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE) : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau RM&C

N°18. EAU POTABLE – REMPLACEMENT DU SYSTEME DE TRAITEMENT DE LEZIGNAN LA CEBE : demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau RM&C et du Département de l’Hérault

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

N°19. PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIES D'EMPRUNTS : programme de 32 logements locatifs sociaux « LA FORGE » situé avenue du 8 mai 1945 à Bessan réalisé par SA DOMICIL

N°20. PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIES D'EMPRUNTS : programme de 45 logements locatifs sociaux « LA DISTILLERIE » situé rue de la Coopérative à Montagnac réalisé par FDI HABITAT

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

Développement des zones d’activités économiques

N°21. ACQUISITION D’UN LOCAL COMMERCIAL A AGDE, 16 RUE JEAN ROGER, PROPRIETE DE M. ROCINES ET MME TEXIER, DANS LE CADRE DE NOTRE POLITIQUE DES METIERS D’ART : modification des dénominations de lots (annule et remplace la délibération n°2085 du 19/09/2016)

N°22. PAEHM « L’AUDACIEUX » A FLORENSAC : cession du lot n°11 d’une superficie de 1 090 m2, section AS n° cadastral 152 à M. et Mme GRIMAL (annule et remplace la délibération n°1447 du 29/09/2014)

N°23. PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : cession du lot n°16 d’une superficie de 1 754 m2, section AR n° cadastral 253 à M. PARRY Vincent (annule et remplace la délibération n°204 du 15/07/2010)

N°24. PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : cession du lot n°31 d’une superficie de 1 012 m2, section AR n° cadastral 268 à M. PONSY Olivier

N°25. SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L’ORB ET DU LIBRON – MODIFICATION DE LA REPRESENTATIVITE : remplacement de M. Jordan DARTIER par monsieur Bernard SAUCEROTTE

N°26. RECENSEMENT DES MARCHES PASSES PAR LA CAHM AU COURS DE L’ANNEE 2016
N°27.  COMPTE RENDU AU CONSEIL DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION

N°28.  DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
 

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