AGGLO BEZIERS - CABM - ORDRE DU JOUR Conseil Communautaire du jeudi 13 octobre 2016 à 18h à Servian

Ordre du jour
du Conseil Communautaire du 13 octobre 2016

00- Compte rendu des décisions du Président (Frédéric LACAS) 

– RESSOURCES, MOYENS :

• Ressources Humaines : (Alain ROMERO)

1- Détermination des taux de promotion 2016 pour l'avancement de grade

2- Modification du tableau des emplois 2016

• Affaires Juridiques : (Christophe THOMAS)

3- Avenant n°18 : Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain de Béziers Méditerranée

• Finances : (Robert GELY)

4- Budget ports 2016 – Décision modificative n°1 annulant et remplaçant la décision modificative n°1 du conseil communautaire du 22/07/2016

5- Modification de la régie de recettes des piscines communautaires Muriel Hermine et Léo Lagrange 6- Budget principal 2016 – Décision modificative n°6

7- Budget assainissement délégation 2016 – Décision modificative n°5

8- Budget eau régie 2016 – Décision modificative n°3

– STRATÉGIE TERRITORIALE (Alain ROMERO)

9- Désignation de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à l'assemblée des Territoires

– DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR :

• Développement des entreprises : (Alain BIOLA)

10- Approbation de la convention de partenariat 2016/2018 avec l'association Initiative Béziers Ouest Hérault

11- Approbation de la convention de partenariat 2016/2018 avec l'association BGE Grand Biterrois

12- Convention avec le laboratoire d'informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier (LIRMM) dans le cadre d'un projet en robotique sous-marine

13- Modification des statuts du syndicat mixte du 'Pôle aéroportuaire Béziers cap d'agde en Languedoc' 

14- Aide à l'immobilier d'entreprises : acquisition et aménagement d'un atelier et de bureaux pour le développement de l'entreprise O'CINTRAGE à Béziers par la SCI L'OISEAU BLEU

15- ZAC de Béziers Ouest : Agrément à la SEBLI pour la cession du lot AY 187p

16- ZAC de Mazeran : Agrément à la SEBLI pour la cession des lots 4.03 et 4.04

17- ZAC Les Portes de Sauvian : Agrément à la SEBLI pour la cession du lot 26 -27

• Formation et emploi : (Alain BIOLA)

18- Avenant n°1 aux conventions pluriannuelles de partenariat enseignement supérieur – subvention à l'IUT et à l'Université Paul Valéry

– AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

. Cycle de l'eau : (Bernard AURIOL)

19- Avenants n°1 – Convention spéciale de déversement d'eaux résiduaires non domestiques des deux centres d'hémodialyse du Languedoc Méditerranéen

20- Rapports annuels 2015 d'activité des délégataires des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif

21- Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif exploités en régie et par délégation

22- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif

• Aménagement de l'Espace : (Bernard AURIOL)

23- Signature de l'avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial pour la réalisation des réseaux d'eau potable et d'assainissement du lotissement ' LA PIEULE ' à Béziers

24- Aménagement de l'entrée ouest de Béziers – acquisition de la parcelle cadastrée LS n°15 à Béziers

25- Protection des captages d'eau potable du secteur de Rayssac- Acquisition de la parcelle BO n°20, commune de Béziers

26- Aménagement de la voie verte Béziers – Lignan sur Orb – Acquisition de la parcelle cadastrée BX 114 à Béziers

• Énergies Renouvelables : (Gérard ABELLA)

27- Surveillance de la qualité de l'air – Convention de partenariat sur la qualité de l'air avec l'Association Air Languedoc Roussillon – Avenant N°4

28- Programme reduc'light – Convention avec la société objectif Éco-énergie pour la diffusion d'ampoules les aux administres

• Gestion des déchets : (Jean-Claude RENAU)

29- Approbation du programme local de prévention de la production de déchets

• Génie Urbain : (Christophe THOMAS)

30- Prise en charge des frais de transport des élèves (Sections d'Enseignement Général et Professionnel Adapté – SEGPA)

31- Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées : Rapport 2015 

32- Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) du service de transport public de voyageurs de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

33- Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement du comité d'itinéraire de l'EuroVelo 8

34- Convention pour le financement des deux quais de bus de l'arrêt ' Centre commercial Montimaran '

35- Navette FERIA 2016 – Partenariat Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée – Chambre de Commerce et d'Industrie – Ville de Béziers

• Proximité : Équipements Aquatiques : (Jean-Paul GALONNIER)

36- Convention avec les communes pour le financement de la desserte en transport péri-scolaire des piscines communautaires – Année scolaire 2015-2016

INNOVATION SOCIALE

• Politique de la ville (Jean-Michel DU PLAA)
37- Dispositif de Réussite Éducative – Avenant à la convention de partenariat avec le Lycée polyvalent Jean

Moulin pour 2016
38- Accompagnement des Projets de Cohésion Sociale des communes (programmation 2016)

• Habitat et renouvellement urbain : (Robert MENARD)

39- Attribution d'une subvention au fonds de solidarité pour le logement (FSL)

40- Validation de projets de logements locatifs sociaux et assimilés à Servian et à Béziers

41- Garantie d'emprunt pour le financement de l'opération d'acquisition en Vefa de logements situés Zac Les Jardins de Sérignan à Sérignan

42- Protocole de préfiguration ANRU – Prise en charges des prestations confiées à la SEBLi