AGGLO BEZIERS - Conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée le 9 janvier 2020

Pemier conseil communautaire de l’année le jeudi 9 janvier à 18h au centre culturel de Lignan-sur-Orb

ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JANVIER 2020

0- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de

principe accordée par les délibérations n°03 du 28 avril 2014 et n°06 du 23 octobre 2014 –

Période du 8 novembre 2019 au 6 décembre 2019 (Frédéric LACAS)

I – STRATÉGIE ET RESSOURCES :

A – Propective financière et budgets

1- Présentation du rapport de développement durable de l'agglomération avant le débat

d'orientations budgétaires (Gérard ABELLA)

2- Présentation du rapport 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les

hommes (Alain ROMERO)

3- Débat d'orientations budgétaires 2020 – Vote du rapport de présentation des orientations

budgétaires (Robert GELY)

4- Montant des attributions de compensation 2020 (Robert GELY)

II – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE :

A – Habitat et logement : (Robert MENARD)

5- Approbation de la convention intercommunale d'attribution fixant les orientations en matière

d'attribution du logement locatif social

6- Garantie d'emprunt sollicitée par un toit pour tous pour l'opération Gustave Fayet pour un

montant total de 4 552 812 euros : financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 34

logements situés rue des vendanges à Béziers

7- Garantie d'emprunt sollicitée par FDI habitat pour l'opération résidence les tulipes pour un

montant total de 5 064 264 euros : financement de l'opération de construction de 56 logements

située rue des tulipes à Sauvian

8- Garantie d'emprunt sollicitée par un toit pour tous pour l'opération le petit manoir pour un

montant total de 2 146 870 euros : financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24

logements située 14 place de l'Eglise à Sauvian

9- Garantie d'emprunt sollicitée par Béziers Méditerranée Habitat pour l'opération de réhabilitation

de logements “Gare du Nord” pour un montant total de 2 321 798 € : financement de l'opération

de réhabilitation de 76 logements situes 6 rue du 6 juin 1944 à Béziers

B – Développement économique : (Christophe THOMAS)

10- ZAC de Mazeran : Agrément à VIATERRA pour la cession du lot 28.01

11- ZAC de Mercorent : agrément à VIATERRA pour la cession du lot n°113p

C – Enseignement supérieur : (Alain BIOLA)

12- Désignation des représentants de l'Agglomération Béziers Méditerranée au conseil d'institut de

l'IUT de Béziers

D – Cohésion sociale – politique de la ville : (Jean Paul GALONNIER)

13- Approbation de l'avenant à la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au

Droit (CDAD) de l'Hérault

III – GESTION DES ÉQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES :

C – Enseignement artistique : (Jean-Michel DU PLAA)

14- Demande unique d'agrément en réseau pour une préparation à l'entrée dans les établissements

d'enseignement supérieur de la création artistique auprès de la Direction Régionale des Affaires

Culturelles (DRAC)

IV – AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE:

A – Aménagement : (Bernard AURIOL)

15- Aménagement de la voirie d'intérêt communautaire N°21 à Sérignan : Acquisition de la parcelle

BC 321 partie A

16- Aménagement de la voirie d'intérêt communautaire N°21 à Sérignan : Acquisition des parcelles

BE 316 partie J et BE 322 partie L

17- Aménagement de la voirie d'intérêt communautaire N°21 à Sérignan : Acquisition de la parcelle

BE 325 partie P

B – Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

18- Désignation des représentants de l'agglomération Béziers Méditerranée au comité syndical du

syndicat mixte d'Études et travaux de l'Astien

C – Transition énergétique et gestion des déchets : (Jean-Claude RENAU)

19- Avenant au contrat avec l'éco-organisme CITEO – autorisation de signature

D – Génie urbain : (Claude ALLINGRI)

20- Pôle d'échanges multimodal de la gare SNCF de Béziers centre – convention de financement

des études avant-projet pour la création d'une passerelle mixte de franchissement du faisceau

ferroviaire et la mise en accessibilité complète de la gare

21- Pôle d'échanges multimodal de la gare SNCF de Béziers centre – convention de maîtrise

d'ouvrage unique au profit de SNCF Gares et Connexions pour la réalisation de la passerelle

mixte de franchissement du faisceau ferroviaire et la mise en accessibilité de la gare de Béziers