AGGLO HERAULT MEDITERRANEE - Ordre du jour du conseil d'agglomération du lundi 13 janvier 2020 à Caux

 CONSEILCOMMUNAUTAIRE

Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

lundi 13 janvier 2020à 17 h 30

COMMUNE DE CAUX

Salle du Peuple

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Politiques contractuelles

1. Rapport 2019 sur la situation de la CAHM en matière de développement durable, préalablement au Rapport d’Orientation Budgétaire 2020

Schéma de mutualisation

2.Rapport de présentation sur l’avancée du schéma de mutualisation des services 2019-2020  

Finances

3.Rapport d’Orientation Budgétaire 2020

Politiques contractuelles

4.Approbation du Contrat Cadre 2019-2021 Bourg-Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, commune de Portiragnes, CAHM / Région Occitanie

5.Centre aquatique communautaire de Pézenas: demande de subventions pour les volets conception et réalisation

Commande publique

6.Concession de service public pour la gestion de l’assainissement des communes de Pinet et Pomérols

7.Mise à disposition de travailleurs intérimaires: autorisation de signature du marché

8.Accord-cadre pour la fourniture de véhicules d’occasion: autorisation de signature des marchés

9.Marché de maîtrise d’œuvre pour la traversée de la rivière Peyne à Pézenas: autorisation de signature des marchés

AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Stratégie du territoire

10.Aménagement de la Halte fluviale et des abords du Canal du Midi sur la commune de Portiragnes: lancement d’un plan de référence  Ordre du Jour – Conseil communautaire du 13 janvier 2020 2/2 

Environnement et littoral

11.Mission de déconstruction et de renaturation du site de la Vis d’Exhaure à Agde: approbation du plan de financement

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

SEFI

12. Réseau France Services : autorisation de signature de la convention cadre et demande de financement pour l’année 2020 

13. Maison du Travail Saisonnier: demande de financement dans le cadre du Contrat Plan Etat/Région (CPER) pour l’année 2020