BESSAN - Prochaine séance du conseil municipal ce jeudi 22 février 2018 en mairie

Le premier conseil municipal de l’année 2018 se tiendra ce jeudi 22 février 2018, à 18h30, en mairie. De nombreuses questions sont inscrites à l’ordre du jour, sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet.

L’ordre du jour est composé des questions suivantes : 

• Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du FAIC : rénovation de la rue des caves 
• Programme de rénovation de l’éclairage public : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
• Subvention exceptionnelle à l’association « HEVAE »
• Valorisation des travaux en régie 2018
• Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2017 
• Rapport d’Orientation Budgétaire 2018
• Avant-projet de requalification du centre-ville
• Requalification du ventre ville : appel à projet de la Région Occitanie revitalisation des centre bourgs – Demande de financement études et travaux.
• Démolition de l’ancien bâtiment de la police municipale, rue de la République
• Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi sites entre la CAHM, l’Anah, la Région et les Communes
• Travaux de construction d’une école maternelle – attribution des marchés publics de travaux
• Achat de parcelles pour élargissement du chemin de la Renga/Chemin des Jardins de Tobie
• Convention de servitude avec ENEDIS – Lieu-dit « Grange Basse »
• Convention avec le SDIS
• Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT-école) avec l’éducation Nationale
• Mise à disposition du dossier de la 3^ème modification simplifiée du PLU au public
• Etat des acquisitions et des cessions de l’exercice 2017
• Tableau des effectifs au 1^er janvier 2018
• Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP
• Avenant à la convention médecine préventive
• Crédit annuel du régime indemnitaire pour l’année 2018
• Information au conseil