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BESSAN - Prochaine séance du conseil municipal ce jeudi 22 février 2018 en mairie

  Le premier conseil municipal de l’année 2018 se tiendra ce jeudi 22 février 2018,…

 

 

Le premier conseil municipal de l’année 2018 se tiendra ce jeudi 22 février 2018, à 18h30, en mairie. De nombreuses questions sont inscrites à l’ordre du jour, sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet.

 

L’ordre du jour est composé des questions suivantes : 

 

  • Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du FAIC : rénovation de la rue des caves 
  • Programme de rénovation de l’éclairage public : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
  • Subvention exceptionnelle à l’association « HEVAE »
  • Valorisation des travaux en régie 2018
  • Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2017 
  • Rapport d’Orientation Budgétaire 2018
  • Avant-projet de requalification du centre-ville
  • Requalification du ventre ville : appel à projet de la Région Occitanie revitalisation des centre bourgs – Demande de financement études et travaux.
  • Démolition de l’ancien bâtiment de la police municipale, rue de la République
  • Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi sites entre la CAHM, l’Anah, la Région et les Communes
  • Travaux de construction d’une école maternelle – attribution des marchés publics de travaux
  • Achat de parcelles pour élargissement du chemin de la Renga/Chemin des Jardins de Tobie
  • Convention de servitude avec ENEDIS – Lieu-dit « Grange Basse »
  • Convention avec le SDIS
  • Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT-école) avec l’éducation Nationale
  • Mise à disposition du dossier de la 3ème modification simplifiée du PLU au public
  • Etat des acquisitions et des cessions de l’exercice 2017
  • Tableau des effectifs au 1er janvier 2018
  • Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP
  • Avenant à la convention médecine préventive
  • Crédit annuel du régime indemnitaire pour l’année 2018
  • Information au conseil

 

 

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