BESSAN - Séance publique du Conseil Municipal le mardi 22 mars 2016, 18h30

La prochaine séance publique du Conseil Municipal de Bessan se tiendra sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet, le mardi 22 mars 2016, à 18h30, en mairie.

L’ordre du jour sera le suivant : approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 février 2015 ; comptes administratifs et de gestion des différents budgets de la commune ; débat d’orientation budgétaire de l’année 2016 ; demande de subvention à Hérault Energies pour la remise en état de la régulation de la chaudière de l’hôtel de ville ; avenant à la convention de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité ; taux d’avancement de grade et modification du tableau des effectifs du personnel communal ; lancement du concours de maîtrise d’œuvre de la nouvelle école maternelle et composition du jury ; création de sanitaires au boulodrome municipal ; transfert de la compétence « maîtrise d’ouvrage et maintenance des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides » à Hérault Energies ; vente de concession de cimetière.

Ordre du jour ci-joint.

Apprabation du compte rendu du conseil municipal du 17 Mars 2015

1. Compte administratif du Budget Principal 2015
2. Compte de gestion du Budget Principal 2015
3. Compte administratif du Budget de l'Eau 2015
4. Compte de gestion du Budget de l'Eau 2015
5. Compte administratlf du Budget de l'Assainissement 2015
6. Compte de gestion du Budget de l'Assainissement 2015
7. Compte administratif du Budget du Lotissement Communal 2015
8. Compte de gestion du Budget du Lotissement Communal 2015
9. Compte administratif du Budget du Parking de la Liberté 2015
10. Compte de gestion du Budget du Parking de la Liberté 2015
11. Debat d'0rientation Budgetaire
12. Demande de Subvention Hérault Energies pour la remise en état de la régulation de la chaudière de l'hôtel de ville
13. Avenant ù la canventlon de dómatórilüution des actus soumis au contrôle de légalité

Personnel

14. Taux davanccment de grade

15. Modification du tableau des eflectifs

Urbanisme et Patrimoine

16. Projet école maternelle : Lancement d' un conoours de maîtrise dœuvre – Composition du jury
17. Création de sanitaires au boulodrome

Intercommunalité

18. Transfert de la compétence “maitrise d' ouvrage et maintenance des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides “å Hérault Energies

Information du conseil

– Vente de concession de cimetière