BEZIERS - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU mardi 31 janvier 2017

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 janvier 2017

APPEL
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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 3 janvier 2017 ————-
COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE
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COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE
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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

1 – Association SOS MAALOULA – Attribution d'une subvention exceptionnelle

Rapporteur : SCHMITT Annie

ADMINISTRATION GENERALE

2 – Désignation des représentants de la Ville au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Béziers

Rapporteur : MENARD Robert

3 – Syndicat Intercommunal pour la Gestion et l'Aménagement du Libron (SIGAL) – Renforcement de la représentativité de la commune de Béziers.
Rapporteur : SCHMITT Annie

AFFAIRES CULTURELLES

4 – Carnaval Occitan 2017 – Convention Ville de Béziers / Association Calandretas Besierencas.

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

5 – Le Forum des Créateurs – Convention Commune de Béziers / Société des Beaux Arts.

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

6 – Convention Commune de Béziers / Association Ecole Taurine Béziers Méditerranée.

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

7 – Convention tripartite Ville de Béziers / SAS BUESA / SARL Moulin de Pradines

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

8 – Festival Flamenco – Convention Ville de Béziers / Association Ciné Club Biterrois et convention Ville de Béziers / Société Multicinés Pyrénées (Monciné).
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

9 – Projet de Musée d'Art Sacré – Convention Ville de Béziers / Eurl Alain Excoffier.

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

10 – Avenant à la Convention de gestion Ville de Béziers / Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

11 – Acquisition en vente publique de la dalle funéraire de l’Évêque Biterrois Guilhem de Rocosels.

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

12 – Organisation des Allées du Bouquin.

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

13 – Candidature au label “Ville d'Art et d'Histoire”

Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

AFFAIRES JURIDIQUES

14 – Protocole transactionnel – affaire Renault Trucks c/ Commune de Béziers – sinistre de 2010

Rapporteur : SCHMITT Annie

15 – Convention de partenariat – COMIDER – mise à disposition d'une salle au Palais des Congrès

Rapporteur : D'ABBADIE Benoît

AFFAIRES SOCIALES

16 – Service animation – Convention de partenariat avec l'association des conciliateurs de justice de la Cour d'Appel de Montpellier
Rapporteur : FREY Alberte

17 – Service animation, signature d'une convention adultes-relais liée à la plate-forme multi-sports

Rapporteur : FREY Alberte

18 – Convention de partenariat avec l'association Sports Passions

Rapporteur : FREY Alberte

19 – Convention de partenariat avec le CCAS et le CREPS

Rapporteur : FREY Alberte

AFFAIRES SPORTIVES

20 – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville et la SASP Béziers Rugby

Rapporteur : ANGELI Gérard

AMENAGEMENT URBAIN

21 – Campagne de ravalement obligatoire des façades 2017-2019 : Rue de la République et Place Sémard – Soutien financier de la Ville de Béziers aux propriétaires d'immeubles
Rapporteur : BRESSON Didier

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

22 – Dispositif d'aide financière communale pour la rénovation des vitrines en centre-ville – Versement d'une aide exceptionnelle aux dossiers en cours d'instruction au 31 décembre 2016
Rapporteur : D'ABBADIE Benoît

23 – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Dirigeants Commerciaux de France pour l'organisation de la 7ème édition du Bizznessday – 28 mars 2017 au Palais des Congrès Rapporteur : D'ABBADIE Benoît

24 – Convention de mise à disposition d'un bureau à la MVA au délégué du Préfet

Rapporteur : MOULIN Michel

DOMAINE

25 – Bar de la Comédie – Paiement de l'indemnité d'éviction.

Rapporteur : SCHMITT Annie

26 – Mise à disposition de locaux de l'Hôtel de Ville au profit de l'Association des Villes Françaises – AVENANT N°1
Rapporteur : SCHMITT Annie

PERSONNEL

27 – Renouvellement d'un adulte-relais

Rapporteur : HERAIL Michel

28 – Mesures en faveur de l'emploi – Renouvellement CAE

Rapporteur : HERAIL Michel

29 – Révision du Régime Indemnitaire – Groupement de commande Ville/CCAS

Rapporteur : HERAIL Michel

30 – Tableau des emplois – Création d'emplois – Moniteur éducateur filière médico-sociale

Rapporteur : HERAIL Michel

31 – Tableau des emplois – Création d'emplois Gardes champêtres

Rapporteur : HERAIL Michel