BEZIERS - SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 16 février 2016 à 18h

SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance du prochain Conseil Municipal aura lieu le :

Mardi 16 février 2016 à 18h00 Salle du Conseil Municipal,
à l'Hôtel de Ville

Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 février 2016
APPEL
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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 26 janvier 2016
COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE
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COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE
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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

1 – Débat d'orientations budgétaires – Budget Principal et Budgets annexes (Béziers Evénements, Journal de Béziers, Parking, Locations commerciales) pour 2016

2 – La Restauration de la Fontaine du Titan : Etudes et travaux – Demandes de subventions.

3 – Subvention exceptionnelle à la SASP Béziers Rugby

4 – Remplacement des tribunes du Gymnase du four à Chaux – Demandes de subventions AFFAIRES CULTURELLES

5 – Manifestation « Saveurs et Cultures Étrangères » – samedi 28 mai 2016 – côté bas des Allées P. Riquet

6 – Le Forum des Créateurs – Convention Commune de Béziers / Société des Beaux Arts.

7 – Promotion des programmations 2016 et janvier 2017 des établissements culturels de la Commune – Convention de Partenariat Ville de Béziers / Grand Sud FM .

8 – Organisation de la fête traditionnelle de la Saint Aphrodise – Convention Commune de Béziers / Association Les Amis de Saint Aphrodise.

AFFAIRES JURIDIQUES

9 – Reprise et pérennisation de l’activité des Galeries Lafayette

AFFAIRES SCOLAIRES

10 – Constitution du Comité Consultatif des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Béziers

AFFAIRES SOCIALES

11 – Convention d'Objectifs et de Financement pour la mise en œuvre d'un Fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil Petite Enfance – Multi Accueil Françoise Dolto

12 – Convention Ville de Béziers/CAF : Prestations de Service Unique (PSU)

AMENAGEMENT URBAIN

13 – ZAC de la Courondelle – Agrément de cession de terrain Ilot M1

14 – ZAC de la Courondelle – Agrément de cession de terrain ilot M2

15 – ZAC DE LA COURONDELLE – Agrément de l’additif à la cession de l'îlot H1

16 – ZAC de la Courondelle – Agrément de la cession d’une parcelle îlot E3 -n°25

17 – ZAC du Quartier de l'Hours – Agrément de cession de terrain – Lot B3/B4 Avenant n°1

18 – Approbation de la modification simplifiée du PLU secteur UE1b Zone d'activités Béziers Ouest

19 – Approbation de la convention tripartite SNCF Réseau, Ville de Béziers et la Société en Participation (SEP) Pech de la Crouzette relative au financement des études et travaux ferroviaires connexes à l'élargissement du pont-route- ligne Béziers-Neussargues

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

20 – Travaux sur le pourtour des Halles Municipales – Réduction des redevances dues par les étaliers – 4ème trimestre 2015 et 1er trimestre 2016

21 – Rénovation des vitrines en centre-ville – Durée d'application de l'aide financière communale

22 – Marchés des producteurs de pays organisés à la Maison Batelière – Adhésion à la marque 'Marchés de Producteurs de Pays'

ENVIRONNEMENT

23 – Transfert des compétences exercées par le Syndicat Mixte de la Vallée de l'Orb et du Libron à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

PERSONNEL

24 – Tableau des emplois – Création d'un emploi de juriste généraliste

25 – Tableau des emplois – Création de poste : conseiller des Activités Physiques et Sportives 26 – Création d'un emploi de Directeur des Systèmes d'Information

27 – Mesures en faveur de l'emploi – Création 10 nouveaux agents en CAE (nettoiement)

28 – Limitation du nombre de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile

SANTE PUBLIQUE

29 – Mise en réforme et cession matériel