Conseil communautaire du Jeudi 12 octobre 2017 à 18h à Lignan-sur-Orb

Jeudi 12 octobre 2017 à 18h

Centre culturel François Mitterrand

2 avenue Ingarrigues

Route de Murviel (RD19)

Lignan-sur-Orb

ORDRE DU JOUR

00- Compte rendu des décisions du Président

I- STRATEGIE ET RESSOURCES

A – Prospective financière et budgets : (Robert GELY)

197- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Béziers Volley Angels (Frédéric LACAS)

198- Budget Principal 2017 – décision modificative n°4

199- Budget transport 2017 – Décision modificative n°2

200- Montant des attributions de compensation définitives 2017

B – Ressources Humaine et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

201- Mise à jour du tableau des emplois 2017

202- Remboursement au Centre De Gestion de l'Hérault des frais engagés pour l'organisation des sélections professionnelles

C – Stratégie territoriale et performance (Frédéric LACAS)

203- Convention de partenariat entre la Caisse des dépôts et Consignation et la

Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée – Autorisation de signature

II- GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUE

204- Convention constitutive d'un groupement de commande pour la fourniture et la livraison de papier et d'enveloppes – Autorisation de signature (Régis VIDAL)

205- Fourrière animale – Avenant n°2 à la convention de stérilisation des chats errants de la commune de Béziers – Autorisation de signature (Régis VIDAL)

206- Transport des élèves des communes vers les piscines communautaires – Convention de participation financière entre chaque commune et la Communauté d'Agglomération

Béziers Méditerranée (Claude ALLINGRI)

III – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE

A – Politique de la ville :

207- Accompagnement des Projets de Cohésion Sociale des communes de l'Agglomération (Programmation 2017) (Michel LOUP)

208- Dispositif de Réussite Éducative – Avenant n°4 à la convention de partenariat avec le Lycée Polyvalent Jean Moulin – Autorisation de signature (Michel LOUP)

209- Programme d'actions de prévention, de médiation et d'aide aux victimes pour 2017 – Attribution de subventions à des associations (Jean-Paul GALONNIER)

B – Habitat et renouvellement urbain : (Robert MENARD)

210- Validation de projets de logements locatifs sociaux

211- Attribution d'une subvention d'équilibre de 58.700 € à Béziers Méditerranée Habitat pour l'acquisition de 11 logements locatifs sociaux, résidence “Le Botanic”, rue Théophile Gautier à Béziers

212- Garantie d'emprunt pour un montant total de 11 595 027€ : financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 120 logements PLS dans une Résidence Sénior ZAC de l'Hours à Béziers – Modification des délibérations n°2016/08.12/283 et 2016/08.12/284

213- Garantie d'emprunt opération ' Le Hameau des Garrigues ' pour un montant total de 8 309 645 € : financement de l'opération de construction neuve de 81 logements Résidence Le Hameau des Garrigues située rue Henri Saurel à Villeneuve-les-Béziers

214- Garantie d'emprunt opération ' Le Lex ' pour un montant total de 2 434 806 € : financement de l'opération de construction neuve de 26 logements Résidence Le Lex située 8 rue Archimède à Béziers

215- Garantie d'emprunt opération ' Les Sables d'Oc ' pour un montant total de 5 875 385 € : financement de l'opération de construction neuve de 60 logements Résidence Les Sables d'Oc située ZAC Les Jardins de Sérignan à Sérignan

216- Garantie d'emprunt opération ' Clos des Oliviers ' pour un montant total de 5 014 197 € : financement de l'opération de construction neuve de 54 logements Résidence Le Clos de Oliviers située 95 rue du Bananier à Béziers

217- Garantie d'emprunt opération ' Le Saint Michel ' pour un montant total de 2 503 597 € : financement de l'opération d'acquisition et d'amélioration de 21 logements Résidence Le Saint Michel située 83-85 avenue Jean Moulin à Béziers

C – Développement des entreprises : (Christophe THOMAS)

218- Règlement d'aides à l'immobilier d'entreprise – Modification

219- Conventions pluriannuelles de partenariat avec les associations BGE Grand Biterrois et Initiative Béziers Ouest Hérault – Avenants n°1 – Autorisation de signature

220- ZAC de Mercorent : agrément à VIATERRA pour la cession des lots n°418p et 422p

221- ZAC de Mazeran : Agrément à VIATERRA pour la cession du lot 8.02

222- ZAC de Mazeran : Agrément à VIATERRA pour la cession du lot 27.01

223- ZAC de Mazeran : Agrément à VIATERRA pour la cession du lot 27.02

224- ZAC de Bellegarde : agrément à VIATERRA pour la cession du lot n°3

225- ZAC de Mercorent : agrément à VIATERRA pour la cession du lot n°92p

226- ZAC de Mercorent : agrément à VIATERRA pour la cession du lot n°104p

227- ZAC de Mercorent : agrément à VIATERRA pour la cession du lot n°97.1p

228- ZAC de Mercorent : agrément à VIATERRA pour la cession du lot n°97.2p

229- Pôle entrepreneurial – Demandes de subventions (sous réserve réunion 5 octobre 2017 à 16h)

230- Pôle Entrepreneurial – Acquisition d'un ensemble immobilier situé 10-12-14-16 rue Georges Mandel à Béziers (sous réserve réunion 5 octobre 2017 à 16h)

231- Conventions pluriannuelles de partenariat enseignement supérieur – Subvention à l'IUT et à l'Université Paul Valéry – Avenant N°2 – Autorisation de signature (Alain BIOLA)

D – Tourisme : (Guy COMBES)

232- Taxe de séjour communautaire – Fixation des tarifs et conditions de perception

IV – AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE:

A – Aménagement : (Bernard AURIOL)

233- Attribution d'un Fonds de Concours pour l'Aménagement et l’Équipement des Communes (FAEC) à la commune de Lignan-sur-Orb pour la réalisation de son centre associatif

234- Projet de réalisation de la piscine du Sud – Acquisition de la parcelle cadastrée AK n°101 partie A à Sauvian

235- Voirie d'intérêt communautaire n°37 à Sauvian – Acquisition de la parcelle cadastrée ZC 131 partie A à Sauvian

236- Voirie ex-barreau à Valros – Acquisition de la parcelle cadastrée B n°830 partie A à Valros

237- Participation des opérateurs au financement des réseaux d'eau potable pour la défense incendie, dans le cadre de l'opération d'aménagement globale du secteur ' les Combes ' à Lieuran les Béziers – Autorisation de signature des conventions de projet urbain partenarial

238- Élaboration du Plan Local d'urbanisme de la commune de Valros – Avis

239- Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lignan-sur-Orb – Avis

240- Convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur les sites Natura 2000 «Est et Sud Béziers» et « Grande Maïre »- Autorisation de signature- (Gérard ABELLA)

B – Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

241- Convention spéciale de déversement d'eaux résiduaires non domestiques de Alary Boissons – Autorisation de signature

242- Syndicat à vocations multiples (SIVOM) d'ENSERUNE – Adhésion

243- Convention de participation pour le raccordement en eau potable de la Commune de Portiragnes – Autorisation de signature

244- Financement par les communes de la part dédiée à la défense incendie dans le cadre de travaux de renforcement du réseau d'eau potable – Renouvellement de la convention cadre avec les communes – Autorisation de signature

245- Convention relative au fonctionnement de l'aide Chèques Solidarité Eau – Autorisation de signature

246- Commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Hérault – Nomination d'un représentant

C – Génie Urbain : (Claude ALLINGRI)

247- Réalisation et entretien de la voie verte entre Béziers et Lignan sur Orb (itinéraire Lignan-Béziers-La Mer) – Convention de superposition d'affectation entre le Département de l'Hérault et la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée – Autorisation de signature

248- Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Béziers et la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée pour la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Béziers et Lignan-sur-Orb à Béziers – Autorisation de signature

249- Avenant n°2 à la convention de partenariat et de financement du comité d'itinéraire de l'EuroVelo 8 – Autorisation de signature

250- Club des Villes et Territoires Cyclables – Nomination d'un représentant

251- Groupement des autorités responsables de transport (GART) – Nomination d'un représentant

252- Syndicat Mixte des Transports en commun de l'Hérault – Nomination d'un représentant

253- Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques – Nomination d'un représentant (Régis VIDAL)

D – Transitions Énergétique et Gestion des Déchets :

254- Convention d'implantation et d'usage dans le cadre de la mise en place de colonnes enterrées sur le territoire des communes membres – Autorisation de signature (Jean- Claude RENAU)

255- Convention pour la rétrocession de véhicules propres, légers et utilitaires, de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée