Conseil communautaire du Jeudi 19 octobre 2017 à 18h

Conseil Communautaire de la Communauté d'agglomération du bassin de Thau qui aura lieu le :
Jeudi 19 octobre 2017 à 18h00

Au sein de la Salle des rencontres de Villeveyrac (34560) Route de Clermont l'Hérault

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance
• Communications du Président
• Dossiers soumis à délibérations

CULTURE

PROJET N°01 :

Schéma départemental d'enseignement musical – Convention avec le Département de l'Hérault – Autorisation de signature

Rapporteur : Christophe Durand

FINANCES

PROJET N°02 :

M43 – Modification autorisation de programme et autorisation d'engagement AP n°92182 relative à la fourniture de véhicule standard de transport en commun pour le réseau TAT 2015-2018 – AE 2013 TRANS 01 pour le ramassage scolaire des établissements primaires et maternelles et AE 2014 TRANS O1 concernant la délégation de service public des transports publics urbains 2015-2022

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET N°03 :

M14 – Mise en place Autorisation de programme / Crédits de paiement n° 9931 “Centre Commercial Ile de Thau”

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET N°04 :

M14 – Mise en place Autorisation de programme / Crédits de paiement n° 9951 “CELIMER”

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET N°05 :

M14 – Mise en place de l'Autorisation de programme/Crédits de paiement n° 983327 “Travaux de confortement des falaises de la Corniche de Sète”

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

RESSOURCES HUMAINES

PROJET N°06 :

Modification tableau des effectifs – Adoption

Rapporteur : François Commeinhes

POLITIQUE DE LA VILLE

PROJET N°07 :

Contrat de ville 2015-2020 – annexe du contrat de ville de l'agglomération du Bassin de Thau – Modification du protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain du quartier prioritaire de l'Ile de Thau – Adoption – Autorisation de signature

Rapporteur : Emile Anfosso

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

PROJET N°08 :

Création d'une plateforme collaborative innovante dans le domaine des sciences marines ouvert sur la société civile et les entreprises – Projet CELIMER – Attribution d'une subvention d'investissement – Autorisation de signature d'une convention de participation financière

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°09 :

Déclaration de projet portant intérêt général de l'opération d'aménagement à vocation économique « Les Eaux Blanches » sur la commune de Sète – Approbation

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°10 :

Projet de reconstruction du centre Commercial les Boutiques de Thau à Sète – EPARECA – Attribution d'une subvention d'investissement – Autorisation de signature de la convention de partenariat

Rapporteur : Yves Michel

MOBILITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

PROJET N°11 :

Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transports urbains “Thau Agglo Transports” (T.A.T.) – Avenant n°1 –Autorisation de signature

Rapporteur : Norbert Chaplin

DECHETS

PROJET N°12 :

Convention constitutive de groupement de commandes publiques entre le Communauté d'agglomération du bassin de Thau et la ville de Sète pour la réalisation des prestations de collecte et de propreté urbaine – Autorisation de signature

Rapporteur : Lucien Labit

CYCLE DE L'EAU

PROJET N°13 :

Travaux sur le réseau d'eaux pluviales  Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant les travaux correspondants sur la Commune de Vic-la-Gardiole – Autorisation de signature

Rapporteur : François Commeinhes

URBANISME OPERATIONNEL

PROJET N°14:

Modalités de mise à disposition de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale du projet de ZAC Entrée Est

Rapporteur : Henry Fricou

ADMINISTRATION GENERALE

PROJET N°15 :

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes – ex- CCNBT- exercices 2010 à 2016

Rapporteur : François Commeinhes

• Questions diverses

Vous remerciant par avance de votre présence,

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.

François Commeinhes

Président