FRONTIGNAN - CONSEIL MUNICIPAL le mardi 28 juin 2016 à 18h30

Conseil Municipal Mardi 28 Juin 2016 à 18h30Salle François-Bouvier-Donnat, La PeyradeAprès vérification du quorum, élection…

Conseil Municipal 

Mardi 28 Juin 2016 à 18h30

Salle François-Bouvier-Donnat, La Peyrade

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès- verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 18 points sont à l’ordre du jour :

1. Coopération intercommunale : Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Frontignan et Thau agglo.

2. Aménagement / urbanisme : Confirmation de la prescription de la révision du Plan local d’urbanisme.

3. Environnement / Risques : Application du plan de prévention des risques technologiques autour du site GDH: droit de délaissement – acte authentique et permis de démolir.

4. Tourisme : Modification des statuts de l’office de tourisme.

5. Tourisme : Désignation d’un nouveau représentant des socio-professionnels au conseil d’administration de l’office de tourisme.

6. Finances : Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2016 du budget principal de la ville.

7. Finances : Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2016 du budget annexe du port de plaisance.

8. Finances : Provision pour créances douteuses.

9. Finances : Renouvellement du transfert de la gestion à Hérault énergies de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité.

10.Politique de la Ville: Demandes de subvention 2016 auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives.

11.Politique de la Ville : Attribution des subventions 2016 aux associations dans le cadre du contrat de ville 2015-2020.

12.Economie / Commerce : Bretelle d’accès Distrisud : demande de participation financière à Thau agglo.

13.Economie / commerce : Restructuration des abords des halles : demande de subvention auprès de Hérault Energies et ERDF.

14.Economie / commerce : Modification du règlement des marches. 15.Ressources humaines : Convention de mise à disposition de personnel entre la ville de Frontignan et la Caisse des écoles dans le cadre du programme de réussite éducative (PRE).

16.Culture : Festival international du roman noir 2016 : rémunération des auteurs invités.

17.Administration générale: Convention de coopération entre les villes de Frontignan et Mireval relative à l’activité de coursier.

18.Questions diverses / Questions orales.

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