Collectivités — Frontignan

Frontignan : ordre du jour du conseil municipal du 7 juillet prochain

Il aura lieu à 18h30 à la salle de l'Aire.

La rédaction (SF)

Publié le 5 juillet 2022 à 11:00

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15 point sont à l’ordre du jour de ce conseil municipal.

Les sujets

Grands projets / requalification urbaine : Pôle d’échange multimodal (PEM) de Frontignan : autorisation de signature des conventions relatives à l’étude d’exploitation et à l’étude d’Avant-Projet.
Grand projet / Opération cœur de ville : Avenant n°2 au traité de concession d’aménagement conclu avec la SPL Territoire 34.
Grand projet / Opération cœur de ville : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de l’opération de requalification du cœur de ville.
Grand projet / Opération cœur de ville : Création d’un pôle culturel-loisirs dans les anciens chais sis quai Voltaire : mise au point de la promesse de bail emphytéotique et autorisation de signature.
Aménagement / urbanisme : Avenant n°1 au mandat d’études conclu avec la SPL ARAC Occitanie – requalification de la friche anciennement Exxon Mobil.
Aménagement / urbanisme : Établissement d’une convention de mise à disposition consentie à Enedis sur une parcelle communale (DT9) et réitération par acte authentique.
Aménagement / urbanisme : Établissement d’une convention de servitude consentie au profit du syndicat mixte Hérault énergies sur une parcelle communale (DT5) et réitération par acte authentique.
Aménagement / urbanisme : Modification du capital social de la SA ELIT.
Bâtiments : Aménagement et extension de la crèche Dr Roger-Michel : approbation du programme et signature d’un avenant de transfert.
Ressources humaines : Indemnisation des travaux supplémentaires effectués par le personnel communal à l’occasion des élections législatives des 12 et 19 juin 2022.
Plaisance : Admission en non-valeur d’un titre de recette sur l’exercice 2017 du budget annexe du Port de plaisance.
Éducation : Projet éducatif de territoire 2022-2025 (PEDT).
Éducation : Modification du règlement intérieur des activités péri et extra scolaires.
Citoyenneté : Attribution d’une subvention complémentaire à l’association des commerçants des Halles.
Questions diverses / Questions orales