Droit

Prochain Conseil Municipal lundi 7 février 2011, à 18h30

  La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu lundi 7 février 2011, à…

 

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu lundi 7 février 2011, à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

Ordre du jour:

 

1) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2) Finances :

2-a : Budget primitif 2011 du budget principal.

2-b : Budget primitif 2011 du budget annexe du service de l’eau.

2-c : Budget primitif 2011 du budget annexe du service de l’assainissement.

2-d : Budget primitif 2011 du budget annexe du service des pompes funèbres.

2-e : Fixation des taux d’imposition des impôts directs locaux 2011.

2-f : Subventions accordées à diverses associations, au Centre Communal d’Action Sociale et à l’Office de Tourisme.

2-g : Subvention au Comité des Fêtes.

2-h : Subvention à l’association des anciens combattants.

2-i : Subvention à l’association ACH Hérault.

2-j : Subvention à l’association Vias Danse

2-k : Demande de subventions pour l’organisation d’une manifestation Total Festum.

2-l : Fixation de la durée d’amortissement des fournitures et pose de columbarium.

2-m : Demande de subventions pour la réalisation d’un audit patrimonial des réseaux d’eau, de l’intégration des données de l’audit au système d’information géographique et la réalisation d’une étude financière de l’évolution du prix de l’eau.

3 ) Urbanisme :

3-a : Défense incendie en Côte Ouest – Acquisition du lot A issue de la parcelle AO n°180.

3-b : Défense incendie en Côte Ouest – Acquisition du lot A issue de la parcelle AO n°143


 

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