SAINT THIBERY - CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée le 24 septembre

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 24 SEPTEMBRE 2018 à 18 h 00

sur la commune de SAINT-THIBERY

Salle des Fêtes

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Promotion tourisme

N°1.OFFICE DU TOURISME COMMUNAUTAIRE CAP D’AGDE MÉDITERRANÉE : demande de classement en catégorie 1

N°2.OFFICE DU TOURISME COMMUNAUTAIRE CAP D’AGDE MÉDITERRANÉE : approbation de la convention d’objectifs 2018-2020 (cf. convention jointe avec la convocation via Fast-Elus)

N°3.LABEL « GRANDS SITES OCCITANIE AGDE-PÉZENAS 2018/2021 » : approbation du contrat Grand Site Occitanie entre le Conseil Régional Occitanie, la commune d’Agde, la commune de Pézenas et la CAHM (cf. contrat joint avec la convocation via Fast-Elus)

Finances, Observatoire fiscal

N°4.BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM » – EXERCICE 2018 : Décision Modificative N°1 (cf. DM joint à la convocation via Fast- Elus)

N°5.BUDGET ANNEXE « GEMAPI » – EXERCICE 2018 : Décision Modificative N°1 (cf. DM joint à la convocation via Fast-Elus)

N°6.BUDGET ANNEXE « EAU » – EXERCICE 2018 : Décision Modificative N°1 (cf. DM joint à la convocation via Fast-Elus)

N°7.BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT » – EXERCICE 2018 : Décision Modificative N°1 (cf. DM joint à la convocation via Fast-Elus)

N°8.BUDGET ANNEXE « ORDURES MÉNAGÈRES » – EXERCICE 2018 : Décision Modificative N°1 (cf. DM joint à la convocation via Fast-Elus)

N°9.BUDGET ANNEXE « TRANSPORT HÉRAULT MÉDITERRANÉE » – exercice 2018 : Décision Modificative N°1 (cf. DM joint à la convocation via Fast-Elus)

N°10.ZONES D’ACTIVITÉS DE LA CAHM : délibération complémentaire à la délibération n°2009 du 24/10/2016

N°11.PISCINE COMMUNAUTAIRE DE PÉZENAS : approbation de la convention-cadre de mise à disposition de la piscine de Pézenas entre la CAHM et les associations sportives (cf. convention-cadre jointe à la convocation via Fast-Elus)

N°12.PISCINE COMMUNAUTAIRE DE PÉZENAS : approbation des modifications en matière de tarifs et d’horaires d’ouverture hors vacances scolaires

N°13.CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE DE L’ARCHIPEL : modifications tarifaires (cf. grilles tarifaires jointes à la convocation via Fast-Elus).

Politiques contractuelles

N°14. SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE DE PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES : position de la CAHM au sein du Conseil d’Administration sur la prise de participation de la SEMPER à deux sociétés de projet (acquisition de 25 % du capital social de la Société Vents d’Oc Centrale d’Energie Renouvelable 18 et 0,5 % du capital social de la Société EOLMED)

N°15.HÉRAULT ÉNERGIES, SYNDICAT MIXTE D’ÉNERGIES DU DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT : adhésion de la CAHM et désignation de ses représentants

N°16.ADHÉSION DE LA CAHM AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ÉNERGIES, DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIÈRE D’EFFICACITÉ ET D’EXPLOITATION ÉNERGÉTIQUE : approbation de la convention constitutive du groupement de commandes avec le Syndicat mixte d’Hérault Energies (cf. convention constitutive du groupement de commandes jointe à la convocation via Fast-Elus).

Commande publique

N°17. MARCHÉ N°18001 – TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA CANALISATION D’ADDUCTION D’EAU ENTRE LE PUIT ET LE RÉSERVOIR SUR LA COMMUNE DE SAINT-PONS DE MAUCHIENS : Avenant n°1

N°18.TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU CHÂTEAU D’EAU DE SAINT-THIBERY : autorisation de signature du marché

N°19.AMÉNAGEMENT DU PAEHM « LE ROUBIÉ » À PINET : autorisation de signature des marchés

N°20.RÉALISATION D’UNE MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE ET DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES À LA CONSTRUCTION DE LA DIGUE RAPPROCHÉE SUR LA COMMUNE DE BESSAN : autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre

N°21.RESTAURATION DE TROIS ÉPANCHOIRS SUR LE CANAL DU MIDI SUR LES COMMUNES DE PORTIRAGNES ET VIAS : autorisation de signature des marchés

Ressources humaines

N°22.CRÉATION D’UN EMPLOI DE MANAGER SYSTEMES ET RÉSEAUX RELEVANT DU GRADE D’INGÉNIEUR TERRITORIAL ET POSSIBILITE D’AVOIR RECOURS AU RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE

N°23.MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) DE LA CAHM : modification des conditions d’octroi aux agents non titulaires contractuels

N°24.MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : création d’un emploi permanent pour la Direction des Services Techniques et deux emplois non permanents pour la piscine communautaire de Pézenas

Administration générale

N°25.SYNDICAT MIXTE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DU BITERROIS : approbation des nouveaux statuts (cf. statuts joints à la convocation via Fast-Elus).

N°26.SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D’AMÉNAGEMENT TERRITOIRE 34 : présentation au Conseil Communautaire du rapport d’activités 2017 (cf. rapport 2017 joint à la convocation via Fast-Elus).

N°27.ASSOCIATION FRANÇAISE DES CORRESPONDANTS À LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL : adhésion de la CAHM

AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Environnement, espaces naturels

N°28.PROTECTION DU LITTORAL DU GRAU D’AGDE : lancement de l’étude sur les ouvrages en mer et demandes de subvention auprès des partenaires financeurs

N°29.PROTECTION DU LITTORAL DE LA CÔTE OUEST DE VIAS – LIBÉRATION DU FONCIER : validation du montant des acquisitions des parcelles AH174 et AH189 (1 330 €), AH176 (2 610 €), AH170 (27 244,05 €)

N°30.RESTAURATION DES ÉPANCHOIRS 10, 11 ET 17 : approbation du plan de financement et demande d’aide financière auprès de l’Union Européenne au titre du Fonds Européen de Développement Régional

N°31.SYNDICAT MIXTE DES VALLÉES DE L’ORB ET DU LIBRON (SMVOL) : approbation des nouveaux statuts (cf. statuts joints à la convocation via Fast-Elus).

Politique de la Ville

N°32.SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE L’ACCUEIL ET DE L’HABITAT DES GENS DU VOYAGE DE L’HÉRAULT : avis de l’Assemblée délibérante sur le projet de schéma départemental proposé par l’Etat (cf. schéma départemental joint à la convocation via Fast-Elus).

N°33.CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE « ACTION CŒUR DE VILLE » DE LA VILLE D’AGDE AVEC L’ÉTAT ET LES PARTENAIRES ASSOCIÉS : approbation de la convention-cadre et autorisation de signature du Président (cf. projet de convention-cadre jointe à la convocation via Fast-Elus)

N°34.ACQUISITION DES IMMEUBLES CADASTRÉS SECTION LI 0104, LI 0106 ET LI 0107 44, 46 ET 48 RUE JEAN ROGER À AGDE, SUITE À L’ACQUISITION DE CES IMMEUBLES PAR LA VILLE D’AGDE POUR UN MONTANT TOTAL DE 60 000 € (cf. avis du domaine joint à la convocation via Fast-Elus)

N°35.ASSOCIATION « PASSE-MURAILLE » : attribution d’une subvention pour la mise en œuvre de chantiers citoyens dans le cadre du Contrat de Ville et approbation de la convention d’objectif et de partenariat (cf. convention d’objectif provisoire jointe à la convocation via Fast-Elus).

Politique d’action en matière d’habitat

N°36. CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT HÉRAULT MÉDITERRANÉE : adoption du document-cadre fixant les orientations en matière d’attributions des logements sociaux (cf. Document-Cadre joint à la convocation via Fast-Elus) et de la Convention Intercommunale d’Attribution (cf. convention jointe à la convocation via Fast-Elus)

N°37. CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE DES AIDES À LA PIERRE : Avenant n°5 de fin de gestion 2018 (cf. Avenant n°5 joint à la convocation via Fast-Elus)

N°38. PROGRAMME D’ACTIONS 2018 DE LA CAHM : Avenant n°1 pour définition des loyers (cf. Avenant n°1 joint à la convocation via Fast-Elus)

N°39.CONVENTION-CADRE ENTRE LA CAHM ET L’EPF : convention d’anticipation foncière entre EPF Occitanie, la ville d’Agde et la CAHM sur le « Centre ancien d’Agde » (cf. convention tripartite jointe à la convocation via Fast-Elus)

N°40.PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIES D'EMPRUNTS : programme de 7 logements locatifs sociaux « RÉSIDENCE ÉLISE » situé chemin de Montagnac à Pinet réalisé par Un Toit Pour Tous

N°41.PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIES D'EMPRUNTS : programme de 45 logements locatifs sociaux « Ancienne Distillerie » situé rue de la Coopérative à Montagnac réalisé par FDI Habitat (annule et remplace la délibération n°2463 du CC du 15/02/2018

Transports & mobilités

N°42.CONTRAT DE CONCESSION POUR L’EXPLOITATION DU RÉSEAU DE TRANSPORT URBAIN DE VOYAGEURS DE LA CAHM : Avenant n°2 au contrat portant sur des adaptations contractuelles sans incidences financières (cf. Avenant n°2 joint à la convocation via Fast-Elus)

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

Développement des zones d’activités

N°43.RÉALISATION DU CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD 612 À L’INTERSECTION AVEC LA RD 37E15 À PORTIRAGNES : cession à titre gratuit d’une emprise partielle de la parcelle AR193 et de la totalité de la parcelle AR197 par la CAHM au Département de l’Hérault

N°44.PAEHM « LE PUECH » À PORTIRAGNES : cession du lot n°4b de 3 000 m2, emprise partielle de la parcelle Section AR N° cadastral 241 à la Société « INNOBÉTON », représentée par monsieur LAUGE (annule et remplace la délibération n°2183 du 27/03/2017)

N°45.PAEHM « LE PUECH » À PORTIRAGNES : cession du lot n°34 de 1 355 m2, parcelle Section AR N° cadastral 271, à la Société « PRO FEU DESIGN », représentée par M. GRAVIER et Mme BOYER

Accueil et aide aux entreprises

N°46 SYNDICAT MIXTE DE LA FILIÈRE VIANDE DE L’HÉRAULT : présentation au Conseil Communautaire du rapport d’activités 2017 (cf. rapport 2017 joint à la convocation via Fast-Elus)

SERVICES TECHNIQUES

Eau et assainissement

N°47. RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU D’EAU POTABLE RUE V. HUGO, BD SARRAZIN ET RUES D. ROCHEREAU, ST JEAN (À HORIZON 2019) RUE RASPAIL, AV. DE PLAISANCE ET RUES L. PASTEUR, C. BERNARD (À L’HORIZON 2020) SUR LA COMMUNE DE PÉZENAS : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse au titre de l’accord-cadre 2017-2018

N°48.RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT DES RUES J. CAMBON ET L. BLANC SUR LA COMMUNE DE PÉZENAS : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse au titre de l’accord-cadre 2017-2018

N°49.RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT QUARTIER ROUTE DE LA GRANGE SUR LA COMMUNE DE CAZOULS D’HERAULT : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse et du Conseil Général de l’Hérault

N°50.OPÉRATION « PROJET URBAIN PARTENARIAL CHEMIN DU PETIT PONT » SUR LA COMMUNE DE LÉZIGNAN LA CÈBE : approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage déléguée (cf. convention de transfert MO jointe à la convocation via Fast-Elus)

N°51.MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE SERVICE D’EAU POTABLE DES COMMUNES-MEMBRES EN RÉGIE DE LA CAHM (cf. Règlement Eau joint à la convocation via Fast-Elus)

N°52.MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE SERVICE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES-MEMBRES EN RÉGIE DE LA CAHM (cf. Règlement Assainissement joint à la convocation via Fast-Elus)

N°53.PRÉSENTATION À L’ASSEMBLÉE DÉLIBERANTE DES RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2017 PAR LE DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC, LA SOCIÉTÉ SUEZ : Eau potable (Agde, Aumes, Nézignan l’Evêque, Portiragnes, Saint-Pons de Mauchiens) et Assainissement collectif (Agde, Aumes, Montagnac, Nézignan l’Evêque, Pézenas, Pinet-Pomérols, Portiragnes, Saint-Pons de Mauchiens et Vias) (rapports 2017 du délégataire joints à la convocation via Fast-Elus)

N°54. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) : rapport d’activités 2017 présenté par la Société SUEZ, délégataire du service public (cf. rapport 2017 joint à la convocation via Fast-Elus)

N°55.RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’EXERCICE 2017 (cf. rapports 2017 Eau&Ass en Régie + Eau&Ass en DSP joints à la convocation via Fast-Elus)

N°56.DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION HÉRAULT MÉDITERRANÉE SUR DÉLÉGATION : Compte rendu au Conseil Communautaire

N°57. DÉTERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SÉANCE (date prévisionnelle le LUNDI 03 DÉCEMBRE 2018)