SAINT-THIBERY - Conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée du 25 mars 2019

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 25 MARS 2019 à 18 heures

sur la commune de Saint Thibéry – Salle Polyvalente

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DU :

– 11 février 2019

– 9 juillet 2018

– 19 janvier 2017

– 27 février 2017

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Administration générale

1 Rapport de présentation sur l'avancée du schéma de mutualisation des services

Finances, Observatoire fiscal

2 Approbation du rapport 2018 de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT)

3 Reprises anticipées des résultats de l'exercice 2018, des restes à réaliser de l'exercice 2018, et affectations provisoires des résultats de fonctionnement

4 Reprise des résultats de l’exercice 2016 de la commune de Florensac sur les Budgets Annexes « Eau » et « Assainissement » – délibération complémentaire aux délibérations n°2382 du 13/12/2017 et n°2739 du 3/12/2018

5 Adoption du budget primitif 2019 du budget principal de la cahm, versement d'une participation au budget annexe du “transport hérault méditerranée”, constitution de dotations aux provisions et reversement de la taxe de séjour à l'office de tourisme commun

6 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du “transport hérault méditerranée”

7 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “le puech” à Portiragnes

8 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “les roches bleues” à Saint-Thibéry

9 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “la capucière” à Bessan

10 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “les clairettes” à Adissan

11 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “parc technologique” à Saint-Thibery

12 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “l'audacieux” à Florensac

13 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “la méditerranéenne” à Agde

14 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “le roubié” à Pinet

15 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “jacques coeur” à Montagnac

16 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du paehm “extension de la source” à Vias

17 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe du “hameau agricole” de Saint-Thibery

18 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe des “ordures ménagères”

19 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe “eau”

20 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe “assainissement”

21 Adoption du budget primitif 2019 du budget annexe “gemapi”

22 Adoption des taux d'imposition 2019 : cotisation foncière des entreprises – taxe foncière sur les propriétés non bâties – taxe d'habitation – taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Ressources humaines

23 Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail entre la CAHM et la ville de Florensac

24 Validation du dossier de demande d'agrément au titre de service civique volontaire

Commande publique

25 Convention de partenariat entre la CAHM et l'UGAP dans le cadre d'un groupement au sein de la Région Occitanie dans les domaines des véhicules et de l'informatique

26 Marché de véhicules à moteur : avenant n°1 avec la SMACL (mise à jour flotte automobile)

27 Aménagement du PAEHM Le Roubié à Pinet : autorisation de signature des marchés (lot 1 “VRDRéseaux Humides” ; lot 2 “réseaux secs; lots 3 Plantations espaces verts”)

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Politique d’action en matière d’habitat

28 Avenant n°6 à la convention de délégation des aides à la pierre et avenant n° 4 à la convention de gestion des aides à l'habitat privé

29 Paiement des subventions Anah et CAHM pour le dossier 1 rue St Sever/23 rue Chassefières

30 Garantie d'emprunt pour l'acquisition de logements locatifs sociaux “Les Sirènes” à Agde : modification de la délibération n°000623 du 12 décembre 2011

31 Aides à la Pierre : programme d'actions 2019

32 Logements locatifs sociaux : programmation 2019

33 Convention de Partenariat 2019 avec l’Association Habitat social en Occitanie Méditerranée dite Occitanie Méditerranée Habitat

Politique de la Ville

34 Répartition de subventions aux associations locales et à la Ville d’Agde dans le cadre du Contrat de Ville 2019 et du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation

35 Recrutement d’un vacataire dans le cadre d’une animation professionnelle pour le village prévention sécurité installe les 15, 16, 18 et 19 Avril 2019 au Lycée Auguste Loubatière sur Agde

36 Renfort d’effectif pour la sécurité des fêtes votives 2019 de villages : Participation de la CAHM au coût des mises à disposition des policiers municipaux d’Agde.

Transports & mobilités

37 Approbation du schéma des modes actifs de la CAHM

Patrimoine & Archéologie

38 Valorisation de l’abbaye de Saint-Thibéry : acquisition du 10 et 12 Grande Rue

39 Lancement d'une étude de programmation pour la création d'un centre de conservation et d'études en archéologie et demandes de subventions afférentes

40 Lancement du projet de valorisation numérique des sites archéologiques Attractivité du territoire / Territoires ruraux

41 Approbation de la convention opérationnelle « Parc Lépine »

42 Projet de chèvrerie de St Pons de Mauchiens : réalisation d’une étude de pré-faisabilité d’un système de phyto épuration

Environnement, espaces naturels

43 Validation du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des Verdisses, lancement de sa DIG et demandes de subventions

44 Etude pour la renaturation de la Peyne et la protection contre les inondations du bourg de Pézenas

45 Natura 2000, sites «Aqueduc de Pézenas», «Grande Maïre», «Carrières de Notre Dame de l’Agenouillade», «Cours inférieur de l’Hérault» : de subventions pour l’animation et la mise en oeuvre des documents d’objectifs 2019/2020

46 Natura 2000, site «Est et Sud de Béziers» : demandes de subventions pour l’animation et la mise en oeuvre des objectifs, période 2019/2020

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

Métiers d’Art

47 Acquisition d’un local commercial à Agde, 15 rue Jean Roger-6 rue de la Halle, propriété de M. et Mme Chevenier dans le cadre de notre politique des métiers d’Art

SERVICES TECHNIQUES

Bâtiments et infrastructures

48 Convention d’exploitation de vidéo protection Police Municipale d’Agde/Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

Eau et Assainissement

49 Adhésion au SMETA : prise de compétence supplémentaire « préservation et gestion durable et

équilibrée de la nappe astienne » et modification de la délibération N°2787 du 3 décembre 2018

ASSEMBLEE DELIBERANTE

50 Décisions prises par le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : Compte rendu au Conseil Communautaire

51 Détermination du lieu de la prochaine séance (date prévisionnelle : lundi 27 mai 2019)