VIAS - Conseil Municipal Mercredi 29 juin 2011, à 18h30
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 29 juin 2011,…
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 29 juin 2011, à 18h30, par dérogation à la salle des fêtes, route d’Agde.
1 – Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2 – Administration générale :
2a) – Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
2b) – Modification du périmètre du marché de détail pendant la période estivale
2c) – Modification du tableau des effectifs
3 – Urbanisme :
3a) – Acquisition de la parcelle cadastrée CB n°58 lieu-dit « Médeilhan »
3b) – Concession de plages – Approbation du rapport du commissaire-enquêteur
3c) – Déclassement et désaffectation du chemin rural cadastré BK n°57 (partie)
3d) – Vente du chemin cadastré BK n°57 (partie)
3e) – Acquisition des parcelles BK 58, 60 et 62
4 – Finances :
4a) – Décision modificative n°3 – Commune
4b) – Attribution de subventions