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VIAS - Conseil Municipal Mercredi 29 juin 2011, à 18h30

  La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 29 juin 2011,…

 

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 29 juin 2011, à 18h30, par dérogation à la salle des fêtes, route d’Agde.

1 – Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2 – Administration générale :

2a) – Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement

2b) – Modification du périmètre du marché de détail pendant la période estivale

2c) – Modification du tableau des effectifs

3 – Urbanisme :

3a) – Acquisition de la parcelle cadastrée CB n°58 lieu-dit « Médeilhan »

3b) – Concession de plages – Approbation du rapport du commissaire-enquêteur

3c) – Déclassement et désaffectation du chemin rural cadastré BK n°57 (partie)

3d) – Vente du chemin cadastré BK n°57 (partie)

3e) – Acquisition des parcelles BK 58, 60 et 62

4 – Finances :

4a) – Décision modificative n°3 – Commune

4b) – Attribution de subventions

 

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