ACTUALITÉS : ORDRE DU JOUR : Conseil communautaire Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée du 11 février 2019

11-02-19 : ORDRE DU JOUR : Conseil communautaire Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée du 11 février 2019

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 11 FEVRIER 2019 à 18 heures sur la commune de Caux - Salle du Peuple

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DU :

-  3 décembre 2018

-  26 mars 2018

-  29 mai 2018

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Politiques contractuelles

Finances, Observatoire fiscal

Systèmes d’information

1

Rapport 2018 sur la situation de la CAHM en matière de développement durable, préalablement au Rapport d'Orientation Budgétaire 2019

2

Adoption du Rapport d'Orientation Budgétaire 2019

3

Travaux Fibre Optique sur le territoire intercommunal - raccordement sites avec la commune de Pézenas : fonds de concours de la commune de Pézenas

4

Travaux Fibre Optique sur le territoire intercommunal - raccordement sites avec la commune de Portiragnes : fonds de concours de la commune de Portiragnes

5

Travaux Fibre Optique sur le territoire intercommunal : raccordement sites de la commune de Vias - fonds de concours de la commune de Vias

6

Grille tarifaire des redevances d'occupation du domaine public et des frais d'accès aux infrastructures de fibres optiques – modification de la délibération n° 002744 du 03/12/2018

7

Adhésion à la mission remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault

8

Modification de la convention de médecine préventive

9

Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la ville d'Agde à 50 % d'un temps complet pour l'observatoire intercommunal de la délinquance

10

Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la ville d'Agde à 50 % de son temps de travail pour la mise en place d'une direction des systèmes d'information mutualisés

11

Mission de suivi Animation de l'OPAH RU d'Agde 2019-2024 : lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

12

Acquisition de 4 balayeuses aspiratrices de voirie compactes : lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

13

Travaux de restauration du château Laurens : Avenant aux marchés

14

Systèmes d’endiguement – lancement d'un marché à bon de commande afin de répondre aux obligations réglementaires

15

Accord-cadre de coopération pour une gestion durable de l'eau et des milieux aquatiques 2017-2021 : – Demande de financement des postes
- de chargé de mission "Animation GEMAPI" en contrat d’apprentissage
- d’apprenti « Restauration et entretien des Milieux Aquatiques »

16

Validation de la convention de délégation de l’item 1 de la compétence GEMAPI au SMBFH

17

Candidature de la CAHM à l’Appel à projet FISAC édition 2018

18

Convention de partenariat avec FDI SACICAP 2019

19

Bilan de la production parc public 2018

20

Convention d'anticipation foncière EPF Pézenas

21

Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs 2019

22

Paiement de la subvention façade dossier 1 rue St Sever/23 rue Chassefières à Agde

23

Mise en place d’une convention d’engagement entre la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée et le Ministère de la Culture concernant la création d’un centre de conservation et d’étude

24

Syndicat Mixte de la filière viande de l'Hérault : participation financière 2019 de la CAHM à l'animation de la filière viande

25

Pépinière d’entreprises Gigamed Explore : actualisation du plan de financement prévisionnel et demande de financement au titre du Feder

26

Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption des tarifs des prestations proposées

27

Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption du modèle de bail dérogatoire

28

Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption du Contrat de location de la salle de réunion

29

Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption de la Convention d’accompagnement

30

Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption du Règlement interne d’occupation de la salle de réunion

31

Pépinière « Gigamed Explore » à Saint-Thibéry : Adoption du Règlement Intérieur

32

« PAEHM L’Audacieux à Florensac » : Cession du lot n°4 d'une superficie de 1 403 m2, parcelle section AS n° cadastral 145, à M. Alexandre MORENO pour développer son entreprise de prestations de services en travaux agricoles

33

« PAEHM L’Audacieux à Florensac » : Cession du lot n°6 d'une superficie de 1 496 m2, parcelle section AS n° cadastral 147, à M. Laurent FARENQ, gérant de la société « FARENQ »:

34

« PAEHM L’Audacieux à Florensac » : Cession du lot n°16 d'une superficie de 1 520 m2, parcelle section AS n° cadastral 157, à M. Stephen VIGNERON, gérant de la société « SLV DEPLOIEMENT »

35

Attribution d'une subvention à l'association Croix Rouge Insertion

36

Acquisition d'un local commercial à Pézenas, au 22 rue Conti

37

Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'implantation de stations Gaz Naturel pour Véhicules sur la commune de Pézenas

38

Centre Aquatique de l'Archipel :demande de financements pour une étude de faisabilité dans le cadre de la mise en place d'une chaufferie bois

39

Demande d'aide pour les travaux de reprise de l'étanchéité du réservoir de Montmorency sur la commune de Pézenas

40

Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de Pézenas (SMICTOM) : désignation d’un titulaire en remplacement de M. Cyril GAUDY (Conseiller Municipal de Bessan)

41

Décisions prises par le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : Compte rendu au Conseil Communautaire

42

Détermination du lieu de la prochaine séance (date prévisionnelle : lundi 25 mars 2019)

l'Agglomération Hérault Méditerranée (05-02-19)     46045 vues

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