AGGLO BEZIERS - Conseil communautaire Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée le 22 juin
ORDRE DU JOURCONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JUIN 2020 I – DIRECTION GENERALE00- Compte-rendu des…
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JUIN 2020
I – DIRECTION GENERALE
00- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation accordée par les délibérations n°03 du 28 avril 2014 et n°06 du 23 octobre 2014 – Période du 25/01 au 31/03/2020 (Frédéric LACAS)
77- Période d'urgence sanitaire – Compte-rendu des décisions prises par le président dans le cadre des délégations dont il dispose sur le fondement de l'article 1er de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 et maintien ou modification des délégations de plein droit attribuées au président et réformation, le cas échéant, des décisions prises en application de ces délégations (Frédéric LACAS)
II – STRATÉGIE ET RESSOURCES -Propective financière et budgets : (Robert GELY)
78- Compte de gestion 2019 – budget principal
79- Compte de gestion 2019 – budget annexe assainissement
80- Compte de gestion 2019 – budget annexe eau
81- Compte de gestion 2019 – budget annexe transport
82- Compte de gestion 2019 – budget annexe ports
83- Compte de gestion 2019 – budget annexe photovoltaïque
84- Compte administratif 2019 – budget principal
85- Compte administratif 2019 – budget annexe assainissement
86- Compte administratif 2019 – budget annexe eau
87- Compte administratif 2019 – budget annexe transport
88- Compte administratif 2019 – budget annexe ports
89- Compte administratif 2019 – budget annexe photovoltaïque
90- Affectation du résultat 2019 – budget principal
91- Affectation du résultat 2019 – budget annexe assainissement
92- Affectation du résultat 2019 – budget annexe eau
93- Affectation du résultat 2019 – budget annexe transport
94- Affectation du résultat 2019 – budget annexe ports
95- Affectation du résultat 2019 – budget annexe photovoltaïque
96- Décision modificative 3 – budget principal
97- Décision modificative 1 – budget annexe assainissement
98- Décision modificative 2 – budget annexe eau
99- Décision modificative 1 – budget annexe photovoltaïque
100- Décision modificative 1 – budget annexe transport
101- Décision modificative 1 – budget annexe ports
III- GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISITIQUE
102- Modification de la grille tarifaire des équipements aquatiques et de “l'Avant-Scène Conservatoire Agglo Béziers Méditerranée” liée à l'épidémie de Covid 19 (Robert GELY)IV- RESSOURCES HUMAINES
IV- RESSOURCES HUMAINES
103- Avis sur demande de remise gracieuse (Robert GELY)