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AGGLO BEZIERS - Conseil communautaire Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée le 22 juin

ORDRE DU JOURCONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JUIN 2020 I – DIRECTION GENERALE00- Compte-rendu des…

ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JUIN 2020

I – DIRECTION GENERALE

00- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation accordée par les délibérations n°03 du 28 avril 2014 et n°06 du 23 octobre 2014 – Période du 25/01 au 31/03/2020 (Frédéric LACAS)

77- Période d'urgence sanitaire – Compte-rendu des décisions prises par le président dans le cadre des délégations dont il dispose sur le fondement de l'article 1er de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 et maintien ou modification des délégations de plein droit attribuées au président et réformation, le cas échéant, des décisions prises en application de ces délégations (Frédéric LACAS)

II – STRATÉGIE ET RESSOURCES -Propective financière et budgets : (Robert GELY)

78-  Compte de gestion 2019 – budget principal

79-  Compte de gestion 2019 – budget annexe assainissement

80-  Compte de gestion 2019 – budget annexe eau

81-  Compte de gestion 2019 – budget annexe transport

82-  Compte de gestion 2019 – budget annexe ports

83-  Compte de gestion 2019 – budget annexe photovoltaïque

84-  Compte administratif 2019 – budget principal

85-  Compte administratif 2019 – budget annexe assainissement

86-  Compte administratif 2019 – budget annexe eau

87-  Compte administratif 2019 – budget annexe transport

88-  Compte administratif 2019 – budget annexe ports

89-  Compte administratif 2019 – budget annexe photovoltaïque

90-  Affectation du résultat 2019 – budget principal

91-  Affectation du résultat 2019 – budget annexe assainissement

92-  Affectation du résultat 2019 – budget annexe eau

93-  Affectation du résultat 2019 – budget annexe transport

94-  Affectation du résultat 2019 – budget annexe ports

95-  Affectation du résultat 2019 – budget annexe photovoltaïque

96-  Décision modificative 3 – budget principal

97-  Décision modificative 1 – budget annexe assainissement

98-  Décision modificative 2 – budget annexe eau

99-  Décision modificative 1 – budget annexe photovoltaïque

100-  Décision modificative 1 – budget annexe transport

101-  Décision modificative 1 – budget annexe ports

III- GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISITIQUE

102- Modification de la grille tarifaire des équipements aquatiques et de “l'Avant-Scène Conservatoire Agglo Béziers Méditerranée” liée à l'épidémie de Covid 19 (Robert GELY)IV- RESSOURCES HUMAINES

IV- RESSOURCES HUMAINES

103- Avis sur demande de remise gracieuse (Robert GELY)

 

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