Hérault tribune : L'actu au quotidien dans tout l'Hérault

AGDE AGGLO - AGDE - CONSEIL COMMUNAUTAIRE LUNDI 13 AVRIL 2015

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée du LUNDI 13 AVRIL 2015 à 18 heures…

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 13 AVRIL 2015 à 18 heures

à AGDE

Moulin des Evêques 


ORDRE DU JOUR

POLE FONCTIONNEMENT

Finances
N°1. REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2014, DES RESTES A RÉALISER 2014, ET AFFECTATION PROVISOIRE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

N°2. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM

N°3. ADOPTION DES TAUX D’IMPOSITION 2015 : Cotisation Foncière des Entreprises – Taxe Foncière sur les
Propriétés Non Bâties – Taxe d’Habitation – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

N°4. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU « TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE »

N°5. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES

N°6. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA CROUZETTE » A SAINT- THIBERY

N°7. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LES ROCHES BLEUES » A SAINT- THIBERY

N°8. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LES PRADELS » A POMÉROLS

N°9. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA CAPUCIÈRE » A BESSAN

N°10. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LES CLAIRETTES » A ADISSAN

N°11. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LE PARC TECHNOLOGIQUE » A SAINT- THIBERY

N°12. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « L'AUDACIEUX » A FLORENSAC

N°13. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA MÉDITERRANÉENNE » A AGDE

N°14. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LE ROUBIÉ » A PINET

N°15. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « JACQUES CŒUR » A MONTAGNAC

N°16. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DU « HAMEAU AGRICOLE » DE SAINT-THIBERY

N°17. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DES « ORDURES MENAGERES »

POLE PROJETS

Développement économique

N°18. PAEHM « LE ROUBIE » à PINET : acquisition de la parcelle cadastrée section B n° 1533 d’une contenance de 736 m2 appartenant aux « Autoroutes du Sud de la France » (ASF)

N°19. PAEHM « LE PUECH » à PORTIRAGNES : cession du lot n° 24 d’une superficie de 1 034 m2 section AR, numéro cadastral 261 à M. GAUDIN Auguste pour le projet d’implantation de la S.A.R.L. « AIDEM ELEVATEURS » (installation et maintenance de sièges monte-escaliers, plateformes élévateurs et mini ascenseurs)
Emploi & formation

N°20. MAISON DU TRAVAIL SAISONNIER : demande de subventions FSE pour la période 2014-2015 Application du Droit des Sols

N°21. ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME DE PEZENAS : avis du Conseil communautaire Habitat
N°22. POLITIQUES D’ACTIONS EN MATIERE D’HABITAT :

  • CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DES AIDES A LA PIERRE 2010-2015 :
  • Avenant n°8 à la Convention de délégation de compétence des aides à la pierre 2010-2015
  • Avenant annuel 2015 à la convention de gestion des aides à l’habitat privé 2012-2015 avec l’Anah  Programmation prévisionnelle Parc public 2015
  • Répartition territoriale des financements de l’Etat pour l’année 2015
  • Majorations locales pour le calcul des loyers

PARC PUBLIC :

– PRINCIPES DE REDEFINITION DES SUBVENTIONS CAHM, APPLICABLES A PARTIR DE 2015, POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS ET HEBERGEMENTS SOCIAUX

PARC PRIVE :

 – AVENANT N°1 AU PROGRAMME D’ACTION TERRITORIAL 2015
 – BILAN PARC PRIVE 2014

N°23. CONVENTION-CADDRE ET CONVENTIONS OPERATIONNELLES SUITE AUX ARRETES DE CARENCE AVEC L’EPF L.-R.

 – Avenant à la convention-cadre avec EPF L.-R. pour actualiser la convention initiale
 – Conventions opérationnelles suite aux arrêtés de carence avec L’EPF et les communes de Florensac, Montagnac, Pézenas et Vias

N°24. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’AGENCE DEPARTEMENTALE POUR LE LOGEMENT DE L’HERAULT (ADIL)

N°25. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE IMMOBILIERE A VOCATION SOCIALE (AIVS)

N°26. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NATIONALE COMPAGNONS BATISSEURS ETABLISSEMENT LANGUEDOC-ROUSSILLON

N°27. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PARTENARIALE URO HABITAT – UNION REGIONALE DES ORGANISMES SOCIAL DU LANGUEDOC-ROUSSILLON

N°28. GARANTIE D’EMPRUNT DU PROGRAMME DE 25 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX «LES TERRES DOMITIENNES » A PINET REALISE PAR FDI HABITAT (annule et remplace la délibération n°1493 du 17/11/2014)

Administration Générale

N°29. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION – COMPTE RENDU AU CONSEIL

N°30. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE


 

Qu'en pensez-vous ?

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Jeux concours
Météo de l'Hérault
Hérault Tribune Pro Hérault Tribune Reportages

Depuis 1973, d’abord sous format magazine, puis via son site, Hérault Tribune informe le public des événements qui se produisent dans le grand Agathois, le Biterrois et le bassin de Thau.

logo hje

Depuis 1895, l’Hérault Juridique & Economique traite l’économie, le droit et la culture dans son hebdomadaire papier, puis via son site Internet. Il contribue au développement sécurisé de l’économie locale en publiant les annonces légales.