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BESSAN : Conseil municipal ce jeudi 10 mai en mairie

La prochaine séance publique du conseil municipal bessanais se tiendra le jeudi 10 mai 2012, à 18h30, en mairie (salle du conseil municipal en rez-de-chaussée).   L’ordre du jour sera le suivant :   – approbation du compte rendu du précédent conseil municipal ; – bilan de la concertation et arrêt du projet du plan […]

La prochaine séance publique du conseil municipal bessanais se tiendra le jeudi 10 mai 2012, à 18h30, en mairie (salle du conseil municipal en rez-de-chaussée).
 
L’ordre du jour sera le suivant :
 
– approbation du compte rendu du précédent conseil municipal ;
– bilan de la concertation et arrêt du projet du plan local d’urbanisme ;
– vente – acquisition et mise à disposition de terrain entre la commune de Bessan, le conseil général de l’Hérault et Hérault Habitat ;
– demande de fonds de concours à l’agglomération pour l’aménagement de la rue de la cave coopérative ;
– acquisition d’une parcelle pour la création d’une voie de desserte ;
– vente d’un véhicule communal ;
– convention d’occupation du domaine public pour le marché aux puces ;
– adoption du nouveau règlement du cimetière ;
– tarifs du cimetière ;
– participation des communes extérieures pour la scolarisation des enfants issus de ces communes ;
– modificatif de l’attribution des indemnités de fonction des élus ;
– rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement ;
– modification du tableau des effectifs ;
– certificats d’économie d’énergie avec le syndicat Hérault Energies ;
– modifications des statuts de Bas Rhône Languedoc ;
– protocole de coopération intercommunale pour l’hébergement d’urgence ;
– marchés publics ;
– vente de concessions au cimetière.
 
Ville de Bessan, Stéphane Pépin-Bonet

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