BESSAN - CONSEIL MUNICIPAL - Prochaine séance ce jeudi 28 juillet 2016 à 18h30

Prochain conseil municipal de la ville de Bessan ce jeudi 28 juillet 2016, à 18h30, en mairie

Sous la présidence du maire Stéphane Pépin-Bonet, le prochain conseil municipal se tiendra ce jeudi 28 juillet 2016, à 18h30, en mairie. 

Pas moins de 23 questions sont à l'ordre du jour pour ce qui sera la dernière séance avant la pause estivale.

L'ordre du jour est ci-joint.

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 mai 2016

FINANCES

1. Budget proncipal : Décision modificative budgétaire n°1
    
2. Subvention exceptionnelle au profit de l'association ” La Guilde 2 Bessan “
    
3. Subvention exceptionnelle au profit de l'association de gymnastiaue du Collège Victor Hugo
   ” Avenir de Bessan “
    
4. Droits de places hors fête locale
    
5. Tarif du port fluvial de la Guinguette

URBANISME ET PATRIMOINE

       6.Mise à disposition du dossier de la 2ème modification simplifiée du PLU au public

       7.Intégration dans le domaine public de la voirie et des espaces verts de la résidence Les Vignes

       8.Convention de servitude avec ENEDIS

       9.Actualisation du bail de location de logement social rue Porte Douille

     10.Convention avec l'association ” les Jardins Familiaux “

EAU ET ASSAINISSEMENT

     11.Programme de travaux dans le cadre du schéma directeur de l'eau

   12.Approbation des dossiers réglementaires de DUP pour le champ captant de la Barquette destiné à l'alimentation humaine

      13.Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau

      14.Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement

      15.Avenant au marché de travaux pour le renouvellement et l'extansion des réseaux humides 

PERSONNEL

      16.Mise à disposition de personnels au profit de la commune (Temps d'Activités Périscolaires)

      17.Création d'emplois non permanents

      18.Modification des mises à disposition de personnels au profit du CCAS

INTERCOMMUNALITE

      19.Avis sur l'extansion du périmètre de la CAHM à la commune de Tourbes (membres de la Communauté de communes du Pays de Thongue) suite à l'Arrêté préfectoral portant projet de modification du périmètre

     20.Accord local sur la présentation dans le cadre du nouveau périmètre de la CAHM et du passage à 20 communes (commune de Tourbes)

    21.Extension de la colpétence ” Eau ” par la CAHM dans le cadre de ses compétences optionnelles : modification des statuts

    22.Extension de la compétence ” Assainissement ” de la CAHM dans le cadre de ses compétences facultatives : modification des statuts

      23.Approbation de la convention cadre pour le développement des archives

Information du conseil

– Vente concession

– Décision prises au titre des délégations du maire

– Marchés