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FRONTIGNAN - Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2020

Finances : Décision modificative budgétaire n°2 sur l’exercice 2020 – budget principal de la…

  1. Finances : Décision modificative budgétaire n°2 sur l’exercice 2020 – budget principal de la Ville.

  2. Finances : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables sur le budget principal de la Ville au titre de l’exercice 2020.

  3. Finances : Budget principal de la Ville : Autorisation d’engagements de crédits d’investissement sur l’exercice 2021.

  4. Finances : Avance de subvention 2021 au Centre communal d’action sociale.

  5. Finances : Avance de subvention 2021 à l’Office de tourisme de Frontignan.

  6. Finances : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables sur le budget annexe du Port de plaisance au titre de l’exercice 2020.

  7. Aménagement / urbanisme : Classement de voies dans le domaine public routier communal.

  8. Aménagement / urbanisme : Acquisition de la parcelle CN 24P – Avenue Calmette.

  9. Aménagement/urbanisme : Elaboration de nouvelles dispositions du PLU dans le secteur des Hierles.

  10. Opération cœur de Ville : Attribution des subventions aux propriétaires dans le cadre de l’opération de ravalement et de restauration des façades pour le centre-ville de Frontignan et de la Peyrade.

  11. Soutien à l’activité commerciale : Signature de la convention de partenariat dans le cadre de l’opération collective en milieu urbain.

  12. Politique de la Ville : Signature de l’avenant n°2 à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville – Hérault logement.

  13. Education / jeunesse : Prorogation du mandat du conseil municipal des jeunes.

  14. Culture : Demande de licence d’entrepreneur de spectacles vivants.

  15. Ressources humaines : Mandat du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque santé.

  16. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs.

  17. Citoyenneté : Désignation d’un représentant au sein de la SCI Thau énergie citoyenne.

  18. Question diverses / Questions orales.

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