Séance publique du Conseil Municipal de Bessan ce vendredi 29 novembre 2013

Séance publique du Conseil Municipal de Bessan ce vendredi 29 novembre 2013

Les élus du conseil municipal de Bessan se réuniront en séance publique ce vendredi 29 novembre 2013, à 18h30, en mairie (salle du conseil, rez-de-chaussée).

L’ordre du jour sera le suivant :

– Approbation du compte rendu de la précédente séance

– Convention avec RFF pour la création d’un passage piétonnier

– Droit de préemption urbain

– Motion sur le projet de loi ALUR

– Achat de films sur la vie locale à M. Henri Druilhe

– Etude pour la protection rapprochée contre les inondations

– Intégration dans le domaine public de la voirie du lotissement « Les Elfes »

– Reconduction de la ligne de trésorerie

– Subvention exceptionnelle au foyer socio-éducatif du collège

– Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

– Décision modificative n°2 du budget principal 2013

– Décision modificative n°1 du budget de l’eau 2013

– Tarifs d’occupations temporaires du domaine public

– Ouverture de crédits par anticipation du budget principal

– Ouverture de crédits par anticipation du budget de l’eau

– Ouverture de crédits par anticipation du budget de l’assainissement

– Prix de l’eau et de l’assainissement 2014

– Etudes préalable des infrastructures scolaires : approbation et demande de subvention (DTR 2014)

– Demande de subvention pour la pose d’une main courante au stade Saint-Claude

– Régime indemnitaire du personnel communal : crédit annuel 2013

– Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

– Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de l’agglomération

– Modification des statuts BRL

– Règlement intérieur des activités périscolaires

– Ouverture d’enquête publique pour aliénation de chemins ruraux

– Décisions prises au titre des délégations du Maire : ventes de concessions au cimetière

 Ville de BESSAN